droit pénal 10.04.12

Il y a deux grandes catégories qui rentrent dans cette qualification :

• imprévoyance : l'auteur de la faute d'imprudence n'a pas prévu les conséquences dommageables de son acte. Trait essentiel : l'absence totale de volonté de violer la loij pénale puis absence totale de violation de loi pénale souvent. Exemple :un chasseut ire dans un buisson sans avoir controle cez qui bougeait réellement. Il n'a pas l'intention de tuer quelqu'un
• indiscipline : Lorsque l'agent par son imprudence ou sa négligence ne respecte pas les ^précautions élémentaires que la précaution sociale exige. L'art R11-1 du CR : Il faut rester maitre de son véhicule constamment. Sinon, nous sommes victimes du défaut de maitrise. Quand on a pas de rzéglementation, on se refère au cxomportement du bon père de famille.

In abstracto par rapoort a la personne de l'agent : Le juge ne va pas prendre en compte la psychologie de l'agent. La psychologie prise en compte ets seulement celle du bon pere de famille placé dans la meme situation.

In concreto par rapport au contexte concret dans lequel l'agent se trouve : art 121-3 vise la mission, fonction et compértences au sens juridique du terme i.e synonyme de pouvoir. Cette appreciation in concreto a été consacrée par une loi du 13 mai 96 et a eu la réforme du 10 juillet 2000.

B Les fautes d'imprudence qualifiées

Il y a deux catégories de fautes :

• dansbun objectif de sévérité
• dans un objectif de clémence

a la notion de faute de mise en danger délibérée

Entre la situation de celui qui iole intentionnellement la loi pénale avec une intention criminelle et celui qui viole intentionnellement la loi péanele mais sans intention. Il y a une différence entre la personne qui prend un risque en violant la loi pénale tout en espérant ne pas causer ce dommage. On est alors en présence d'une imprudence ou d'une négligence volontaire dont on espère qu'elle n'aura pas de conséquence. Dans ces hypothèses, l'ganet sait qu'il risque de causer un dommagen il prend ce risque, c'est ce que l'on appelle le dol éventuel. Exemple : automobiliste fait demi tour sur l'autoroute en sens inverse, prend lerique.

Avant ces comportements échappaient à la loi péanle en ce quiconcerne la dimension de leur gravité car pour les réprimer, il fallait attendre un dommage de causer. En 94, on crée alors la faute de msie en danger délibérée : on met en jeu la vie d'autrui en esperant que tout se passera bien. Deux conditions cumulatives :

• violation doit être manifestement délibérée, cela signifie que l'on doit violer uneoblogation de sécurité en connaissance de cause même s'il n'a pas conscience de la gravité des conséquences quin peuvent en résulter. On se heurte à un problème de preuve. Les avocats vont plaider l'inattention. Cela dépend au cas par cas des circonstances de faits.
• Il faut que l'obligation violée ait été prévue par la loi ou le réglement au sens strict du terme.

B Les effets

On distingue deux cas :

• Le comportement a causé un dommage : La mise en danger délibérée devient une circonstance aggravante de l'infraction qui sanctionne la réalisation du dommage. Homicide involontaire : 3 ans, 5 ans avec mise en danger délibérée.
• Le comportement n'a causé aucun dommage , 223-1 : incrimine d'exposer autrui à un risque iminent de mort ou blessure.

Titre

responsabilité indirecte et faute caractérisée en droit pénal:

il faut qu'elle puisse générer un risque importante

Il faut qu'il y ait une forte probabilité que ce risque se réalise

Il faut ...

Il n'ets plus du tout nécessaire qu'une loi ou un réglement ait été violé. On va une nouvelle fois raisonner avec la logique du bon pere de famille.

Il n'est pas necessaire que la violation soit délibérée, une cimple inattention ou négligence suffira.

III La faute contraventionnelle

C'est une catégorie atypique, c'est un simple manqueme,nt à une obligation imposée par un texte. Il n'y a pas d'intention prise en compte, il y a une simple constatation. Ce sont des infractions matérielles et repréhensibles du seul fait qu'elles ont été commises. Infractions au CR.

Intention ou la faute en élément moral.