2.27.2012

Stage

Bonjour les bloggers !

Je lis chaque jour vos commentaires et je vous réponds donc par ce petit article. Je suis actuellement en stage et je ne pourrais donc pas alimenter le blog correctement avant la semaine prochaine. J'espère que ce retard des publications ne vous dérangera pas dans vos révisions mais je n'ai pas le choix. En attendant, reposez-vous et profitez de cette courte semaine de vacances !

Merci de me suivre et à bientot :-)

2.15.2012

IPA 10.02.12



From the articles of the confederation to C., presidency had a minor role in comparison to the Congress. Now, with the Great depression and all the economic crisis, things changed. He was a Chief executive clerk up to the 1930's. The role shifted a little bit due to economic depressions. Then , the Congress played a minor role even though it was still very important, a strong legislation.



The way congress set up :



2 chambers with the Senate it has a hundred members coming from 2 delegates from each state and each delegate has a term of 6 years. Every 2 years, one third of the governate senate body goes to election or reelection. Since 1930, a law was passed ( 17th admendment), senate would be elected by the public. In the other chamber, house of representatives, 435 members and it is based on population.Every 2 years, there are elections but there are not overlapping elections. To be in the house of rep : 25 years, live in the state you represent, citizen naturalized for at leats 7 years or native born american. Within this house , there are 3 additional delegates : American samoa, US virgin islands, district of columbia : They wcan participate but they have no vote but these delegates can work on commitees and subcommitees and there, they have a vote. In 1929, there was the reapportionment Act. Every year the population increases or decreases in the State. Every 10 years, there is a census. This action is Gerrymandering ( mandering : salamander, reptilian activity). Within the house of representatives, there is the speaker of the house = Representative John Boehner. He's chosen by the majority party. The speaker how to preside fairly. Nancy polocy : first woman as a speaker. The presiding officer : president pro tempore : Daniel Inouye. It's an honorary position, the person chosen has the longest service record for the majority party. Both houses have majority leaders that elect people called Luhips. He's a communication agent. And he does eveything to be everyone to be represented.



Powers that Congress has based on Constitution.



It has enumerated and listed powers : Most of these powers are article 1 section 8 and 9. The elastic clause ( implied powers)



commitees and subcommitees :



carry out the business of passing laws etc...clarify issues.



Commitees :



  • select : provide infirmations to toher commitees.
  • Joint : senate lembers and hosue memlbers, they do not propose legisltations
  • standing : permanent, they have hearingsnwith executive agencies.



Some are temporary and noramlly, they discuss and analyse some issues.





For senators, each one has the duty to serve on a commitee but many will serve on 3 or 4.



appropriations commitee : regulates spending of the gov, foreign relations. generally, Two senators from the same part and the same party, they cannot be on the same commitee. A senator who was doctor before can be in the commitee for health logically. He's an expert.



Commitee : groups and not made of political party.





How a bill is made into a law ?



Present a bill : only member of congress

executive department has many agencies : suggestions to congress to pass a law !!

bill presented and sent to a righ commitee to be investigated. Is going to interpret the bill in a correct manner.



If a bill then, is deemed there are hearings of other bureaucrats or individual public audience to advice. Restructure the bill



approved by the majority of the commitee ( and subcommitee) then there is a report written it goes to the congress and there is a vote.



Then vote of the senate, the man presents the bill in an undefined time. ( Mostyer smith goes to washington). It can go back up to the commitee.



Roll call = one type of vote

voice vote = pther type

last type = standing vote



lobbyists

Droit communautaire 14.02.12

Uniformisation des normes d'hygiène européennes ==> Pour une circulation sécurisée des produits dans toute la zone. Mais, il faut repartir les compétences dans une confédération. Il y a alors une déconcentration. Dans les domaines qui ne relèvent pas de sa compétence exclusive, la communauté n'intervient, conformément au principe de subsidiarité, que si et dans la mesure où les objectifs de l'action envisagée ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les Etats membres et peuvent donc en raison des dimensions ou des effets de l'action envisagée être mieux réalisés au niveau communautaire. C'est une compétence d'attrribution, il y a des compétences propres et partagées. Il y a un principe juridique : Les Etats feront un certain nombre de choses mais s'il s'avère que la commaunauté exerce mieux ces compétences plutôt que les Etats alors la communauté le fera. Donc, les compétences sont d'abors exercées par les Etats. Les politiques changent selon les pays. Par exemple, l'Espagne cultive les OGM et non la France. Il y a 17 protocoles :



  • Protocole numéro 3 sur les statuts du systeme européen de banque centrale
  • Protocole 5 sur les deficits excessifs
  • Protocole 6 sur les critères de convergence
  • Protocole 10 sur les phases de l'EUEM
  • 14 sur la politique sociale



1992 : Lescudo rentre dans le SME. On entame une grande réforme de la PAC. Les danois se prononcent contre le traité de Maastricht. Donc, il est remis en cause, des négociations sont réouvertes. 51.4% : La france vote oui. 66% des français étaient pour un traité constitutionnel. Pas de problème de ratification au Royaume-Uni. 88.4% des vois pour les norvégiens en 1994 pour se prononcer sur l'adhésion à l'Union, plus de 50% de NON.



3 nouveaux Etats : Finlande 5 millions d'hab

Suede 8.7

Autriche 7.8



Il y a donc 15 pays dans l'Union.



Juin 97 : Réunion d'une conférence intergouvernmentale à Amsterdam. 17 juin 97 : Signature du traité d'amsterdam : Il reprend les choses qui n'avaient pas été vu dans le traité de Maastricht.



II Traité d'Amsterdam



4 objectifs :



A L'emploi et les droits du citoyen



18 millions de chomeurs dans l'Union européenne à l'époque et les gouvernmeents se sont alors engagés à rendre les politiques d'emploi plus cohérentes avec la politique économique de la communauté. L'objectif est de promouvoir une main d'oeuvre qualifiée capable d'adaptation et une main d'oeuvre qui peut aussi aller sur des marchés qui réagissent rapidement aux changements économiques. On a alors crée un comité de l'emploi qui assistera les institutions dans cette mise ne oeuvre et il sera chargé de s'interroger qur la compétitivité, la création d'emplois, sur la fléxibilité, la sécurité du travail. Les compétences dans ce domaine relèveront du principe de l'unanimité. Union européenne : droit au congé parental pour les femmes et aussi les hommes, égalité des travailleurs à temps partiel et à temps plein. On a élargi la codécision aux conditions de trvail, l'intégration des personnes exclues du milieu du travail, la résiliation du contrat de trvail, la protection du travailleur...



Droit des citoyens : voter et être éligible aux élections européennes, avantages diplomatiques...

Art 6 et 4 TUE ( Traité sur l'union européenne)( qui renvoit à l'art 309 TCE) : Tout individu peut saisir la cour de justice pour des actes des institutions qu'il considère comme contraires aux droits fondamentaux. Si le cponseil européen constate une violation grave et persistente des droits fondamentaux par un etat membre, cet Etat pourra voir certaines de ses prérogatives européennes suspendues y compris le droit de vote ( Hongrie, événements sans démocratie). C'est le conseil européen qui va sanctionner.





B Supreesion des entraves restants à la libre circulation de spersonnes



La liberté de circulation était un objectif. Une grande partie de la coopération dans la liberté de circulation va désormais être soumise aux règles comunautaires. En clair, toutes les questions concernent l'asile, l'immigration etc.. faisaient partie du piller TUE ( vote à l'unanimité) mais va être transférés dans le TCE ( vote à la majorité qualifiée). Titre 4 de la TCE concerne les questions liées à la libre circulation. Entraide judiciaire pénale, le crime organisé, les crimes contre les personnes et les enfants, commerce de drogue et d'armes



- L'union incorpore shengen : les accords votn entrer dans le traité communautaire directement dans la partie TCA ( partie intégrée) ( accords de shengen 85, convention de 90).

  • le traité met aussi l'idée de coopération renforcée avec shenghen notamment.
  • Reflechir à la place d el'europe dans le monde



C L'Europe dans le monde ?



D L'architecture institutionnelle

Civi Américaine 13.02.12



In the 30's, There were shanties, many suicides ( people were scared not to be able to provide for their family), many people were getting depressed. Gerald Johnson even wrote a report in 1932 dealing with this depressive feeling. President Hoover called the government to create projects but overall, he didn't believe in a mass government assistance. He was definitely not socialist and he didn't do a lot to solve the situation. He was not able to get back America on track. In 1932, the democratic party nominated Roosevelt, he married Eleanor who was for the Human rights. They had 6 children. He was young for politics but Eleanor was young too, she was a progressist and was committed in a lot of movements. Then , Roosevelt got polio ( 1921) but he did make a significant recovery. He had the idea of " a new deal". " You have nothing to fear but fear itself" he said ==> This is a famous sentence of Roosevelt, and this was recomforting for American people. He was for capitalism and democracy. He used many theories, one of them was from the British gentleman John Maynard Keynes : Massive government spendings could encourage a more private spending and a massive consommation. He brought many people to come to Washington to be his advisers, he wanted to bring all the intellegentsia to his cabinet : It was the brain trust. In 1933, the 20th admendment wad added to the Constitution and this changed the Presidency inauguration date from March to January 20th : This was done for the President to be able to act more fastly, he could take his position as soon as possible. The 21st admendment was added, the 18th admendment followed : Prohibition ( to cut down on crime, give farmers a reason to go back to work). In the first 100 days, Roosevelt expanded the federal involvement in the national economy. He closed all of the banks and established measures to reorganize the american bank system. It was the alphabeat soup.

  • he helped americans struggling to survive ( accepted loan at the bank). He created the CCC : civilian conservations corps. It was to make young men back to work : replanting, reforestation, parks maintenance, roads rebuilt, briges rebuilt...It was outdoor job. By 1934, ( a million) a half of a young men was employed by the CCC.
  • He passed the federal emergency relief act : he gave 500 million to the individual states and cities
  • He set a programme to aid the major farmers and he paid the farmers to let the fields fallow : to not grow anything, it gives land a period to rest : it keeps the prices rise. Farmers can rest. TVA : Tennessee Valley authority : to provide hydroelectric power.

It took several years for the economy to recover and for the money to circulate again.

In 1935, FDR provided further aid for poor : retired workers and other needy groups, people living in the country, rural population

  • 1935 : social security act : provided for workers to have a retirement system so that at the age of 65, they can retire.

But, Americans didn't want charity. FDR always insisted that he had saved capitalism solving the social problems.



1936 : He was reelected, he carried every single state except Maine especially.



He was reelected. FDR's programme was successful. What shaped America in the 1930's was new deal. Culture had an evolution too : Gangster's movies, Hemingway, cow boy movies. A lot of money was invested into public work projects : Farm secutity administration : Dorothea Lange, she was a photographer.

Williamsburg : town restaured. Post offices built.

At the same moment, dangerous movements developed in Europe :

Benoti mussolini with the fascism.

Hitler national socialist " kristallnacht" nov 9-10 1938 : 60 000 dead people.

Civi Américaine 14.02.12

When war erupted, it was a shock for America but they thought they wouldn't have to intervene. 1940 : America came into war. FDR was elected a third time, he promised something : " I will never send an american boy to fight in a foreign war". During the war, Americans made deals : They sold a lot of arms, USA made a deal with UK especially.

June 1941 : Germany invaded USSR and FDR sent aid to USSR whereas communism wasn't accepted in the USA. It made deals with USSR. FDR said " To defeat Hitler I would hold heads with the devil". Then, FDR and Winston Churchill met in NewFoudland to discuss the world effort and the post war as well. They signed an agreement named the Atlantic Charter. This Charter is divided into 8 points, here are the main ones :



  • USA Won't interwar with the willingness of having new territories.
  • Lower fees for import-export
  • Freedom at sea
  • People have the right to be free and self-determined
  • Disarmement of nations which have aggressive intentions



1940 : Hitler had victories : It encouraged Japan. It invaded Indonesia and FDR blocked all japanese assets. This angered the Japanese government. It sent out warnings about war and an attack. But, because of the distance with Japan, no one took these japanese warnings seriously.

Pearl Harbor. : 7th december 1941. In 3 hours, battleships had been sunk and airplanes were destroyed. A lot of people were killed as it was a surprise attack.

8th december 1941 : Roosevelt declared war on Japan.

11th december 1941 : Hitler and Mussolini declared war to the USA.



WWII created social problems, depression. It forced people to be tolerant, to be new people. Some left their farms and went to cities to work. It gave Americans a chance to change their lives, social values changed. During the WWII era, there were lot more divorces and marriages, and babies. But also a lot higher delinquency. Women went to work too. War eliminated unemployment. War made people all shipping together , it was the " American spirit". There were a lot of public campaigns to be patriotic, to be a good american. There were many men but a lot of women also, they were working in factories, they were G.I (government issue, men and women who went into war). Many women put on pants. Cf :Rosie the Riveter ( see documents). She agreed to pose for an artist ( Norman rockwell). But, there was still a mentality that was that only men went into war but not women. It allowed gender discrimination to florish. But, some were nurses etc...There were roughly a million American African men and other were African Mexican. They gained rights they didn't have before. Integration was a key issue then :There was no mix but integration was experimented in the troops, but they were always lead by white men. Native americans were also soldiers : Navaho was their language and it was useful as it couldn't be cracked. It was strategic, one or two navaho men were in each troop, they were messengers. They were the key success in many strategic battles. Americans feared spyers. It's been proven now that no act of disloyal behaviour had been proven or found as far as Japanese are concerned ( At a period, some japanese were crowded in camps as theere were suspicions about their loyalty)

1982 : Ronald Regan :He issued a formal apology and a payment ( 20 000 dollars for each japanese people ).

Droit de l'antiquité Semestre 2 L2 droit classique

Démocratie = pouvoir au demos.

Oligarchie = pouvoir à l’élite.

EX : Socrate → enseigne à la jeunesse dorée → partisan de l’oligarchie.

La seule loi de la société humaine est la liberté imprévisible et incontrôlable.

Dans ce cours, nous allons principalement nous pencher sur le problème de la division du monde dans l’histoire.

Peut on voir le monde comme étant uni ? C’est l’idée de la DDHC. Mais il y aura toujours la nécessité d’une identité, d’une culture, d’une « cité ».

La famille occidentale (de la liberté) s’oppose fortement à la société traditionnelle (de la vérité).

La liberté remet continuellement en question la vérité tandis que la vérité essaie d’étouffer les questions.



Partie 1. LES CIVILISATIONS DU PROCHE-ORIENT ANTIQUE


Chapitre 1. LES INSTITUTIONS DE L’ANCIENNE EGYPTE




C’est une civilisation connue depuis peu, elle a été découverte pendant l’expédition de Napoléon en 1798 en Egypte accompagné par des scientifiques.

Ces scientifiques fondent l’égyptologie au début du XIX siècle.

1809 → « La description de l’Egypte »

Pour autant, on ignorait toujours la signification des hiéroglyphes.

Champollion, en 1822, déchiffre cette écriture grâce à son étude de la pierre de Rosette. Avant de mourir, il publie une grammaire égyptienne et commence un dictionnaire.

Il n’y a aucune codification générale du droit égyptien.

On se base alors sur les cérémoniaux = inscriptions relatant les paroles solennelles prononcées par le pharaon lors de l’institution de son vizir (premier ministre du pharaon).

Il existe aussi les privilèges royaux = immunités fiscales envers les terres du pharaons ou les temples, désignation des gouverneurs,…

On se base également sur les actes de la pratique inscrit sur du papyrus ou des pierres. Dans ceux ci, on y trouve les actes de maison = transactions immobilières, procès-verbaux d’audience,…



Origine de la population égyptienne


Sont-ils arabes ? Non car les Arabes sont des populations sémites.

Les Egyptiens viennent d’une population hamitique. C’est un groupement humain qu’on retrouve au Maghreb (les Berbères, les Kabyles), ils sont de type méditerranéen.

Il y a une confusion avec les Arabes car l’Egypte connu la conquête arabe, événement qui a conduit à l’islamisation de l’Egypte.

En Afrique du Nord, cette islamisation est un peu moins apparente.

Dans le sud de l’Egypte par contre, on retrouve une population nubienne (Nubie = Soudan).



Facteurs géographiques


L’Egypte a un grand fleuve → Le Nil.

Hérodote disait que « l’Egypte est un don du Nil ».

Le problème est que deux mois dans l’année, le pays connaît de grandes crues partant de la source du Nil au Soudan.

C’est pour cela qu’il a vite été nécessaire d’un réseau de canaux pour protéger les paysans. Cela implique un pouvoir central fort soutenu par une grande administration.



Il y a une faible superficie des terres fertiles (environ 35 000 km²).

Le dessèchement du plateau saharien remonte à –10 000 (néolithique).

Cette bande de terre doit nourrir 8 million d’habitants. C’est une forte densité pour l’époque et la superficie de terre fertile.



L’Egypte est extrêmement pauvre en matière première.

Elle n’a ni fer, ni bois. Elle doit donc procéder à des importations massives pour la construction de leurs navires. C’est le début du déboisement de la Syrie et du Liban.

Ses seules ressources naturelles sont le papyrus et la pierre.



Le pays est isolé par la mer méditerranéenne et rouge, par le Sahara, par une forêt).

Il y a très peu de guerres du fait de cet isolement. L’Egypte a été le dernier pays conquis par Rome (victoire d’Octave sur Antoine).

De ce fait, l’Egypte n’est pas un peuple guerrier, c’est un peuple pacifique, sédentaire.



Repères historiques


La civilisation égyptienne se déploie sur 3 000 ans.

A l’origine, l’Egypte est constituée de petites seigneuries (Nomes) dirigées par un nomarque.

Par la suite, ces nomes ont laissé place à 2 royaumes : le Haut Empire et le Moyen Empire.

-2800, les 2 Empires se rejoignent pour n’en former qu’un seul ayant pour capitale Memphis. C’est le temps de la construction des pyramides.

L’Empire disparaît dans l’anarchie en –2200 pour laisser place au Moyen Empire avec pour capitale Thèbes.

Cet empire disparaît en –1500 également dans l’anarchie.

Puis un nouvel empire apparaît, c’est l’apogée de la civilisation égyptienne (Ramsès II, Thoutmes III conquérant de la Syrie).

Finalement, le pays connaît une invasion par des « peuples venant de la mer » vers –1 000.

Dès lors le déclin est très rapide.

Perses = -525.

Grecs (avec Alexandre le Grand) = -332.

Romains = -31 → l’Egypte devient une province romaine.



Section 1. LES INSTRUMENTS DU DESPOTISME


§1. Les moyens politiques

Le Pharaon

C’est un dieu. Tous les souverains égyptiens sont des descendants de Horus (dieu soleil), fils d’Osiris et d’Isis (qui étaient frère et sœur). Puis Horus a été assimilé à Râ. et Râ-Horus a été assimilé à Amon.

La notion de divinité du pharaon a connu des évolutions.

Ancien Empire, le pharaon connaît la conséquence extrême de sa divinité. Il se fait appelé « dieu » ou le « grand dieu ». Enfin, « bon dieu ».

Nouvel Empire, l’idée de délégation de pouvoir par la divinité. On appelle alors le pharaon, « celui que la divinité a choisi parmi des millions d’autres ».

On retrouve des traces de ces nominations dans les formules catholiques (comme pour le Pape).

La pureté du sang était un élément essentiel de la légitimité du pharaon. C’est pour cela que le pharaon choisissait sa sœur comme reine.

Le couronnement

La cérémonie symbolise l’unité de l’Egypte.

Il y a la pose de la mitre blanche (couronne de la haute Egypte) → pose de la mitre rouge (symbole de la basse Egypte → couronnement par les deux mitres emboîtées l’une sur l’autre (= le pschent).

Sous le nouvel empire, le pharaon reçoit une onction avec une huile sacrée venant de Libye (c’est une tradition qui est partie vers Israël puis les barbares puis en France).

Le pharaon est un roi thaumaturge c’est-à-dire qu’il fait des miracles.

Il a par exemple le pouvoir de faire pleuvoir, il est aussi de ce fait responsable de tous les fléaux qui s’abattent sur l’Egypte).

On retrouve ces pouvoirs chez les rois de France.

Le roi a un pouvoir absolu.

Le roi est le législateur. Le droit est donc tout ce que le roi aime.

Evolution dans le temps, l’absolutisme va décroître.

Le pharaon est :

  • un juge avec une part de magie.
  • un prêtre, il nomme les membres du clergé et fait construire les temples.
  • Un chef militaire mais en Egypte, la fonction militaire est peu développée car l’Egypte est peu menacée.

Une bureaucratie où les fonctionnaires sont très importants

Le scribe est très important, il a assignation en paiement en nature.

Il peut faire une carrière dans l’administration (chef de service, directeur,…).

L’administration est dirigée par le vizir (choisi dans la famille du pharaon).

Le vizir dirige les archives royales (= décrets royaux, testaments,…).

Le vizir a le contrôle du trésor et du service de l’agriculture.

Il y a aussi la présence d’un directeur des inondations, des architectes, des administrations des domaines royaux, archivistes,…

Les fonctionnaires reçoivent l’onction d’huile sainte donc il y a un caractère religieux.

Il y a aussi une administration locale avec les 42 nomes qui sont maintenant des circonscriptions territoriales.



§2. Les moyens économiques

L’économie est organisée selon « le mode de production asiatique » (Marx).

Il y a la maîtrise de la notion de propriété(le propriétaire est celui qui peut donner la chose à qui il veut).

Dans l’Egypte, les propriétaires étaient des petits paysans avec un petit lopin de terre.

Le système a été modifié par un régime de type féodal.

La propriété est dès lors aux mains des seigneurs qui vont la louer à des tenanciers (hommes libres ou serfs).

Pendant le nouvel empire, l’étatismes l’emporte.

Le pharaon est propriétaire de toutes les terres mais en fait il n’est propriétaire que des grands domaines. Il a concédé des domaines à des temples ou à des puissants.

Tous ceux qui y travaillent doivent verser une redevance annuelle payée en nature selon la récolte.

Le chef des doubles greniers gardes ces redevances entreposées dans un grenier.



Section 2. LES SIGNES DE LA RESISTANCE : LA CONQUETE DU DROIT A L’IMMORTALITE

Les Egyptiens sont ceux qui se sont le plus préoccupés de la question de la mort et ils se sont mis à construire des pyramides.

Les corps sont conservés par la momification.

Le défunt est enseveli dans des sarcophages emboîtés et autour de lui, il y a une accumulation de richesses qui servent d’offrandes funéraires.

Selon la religion égyptienne, même séparée du corps, l’âme a toujours besoin de lui pour subsister. Si le corps est détruit alors l’âme périe → soin de l’ensevelissement des cadavres.

Le mort, dans la nécropole, doit être entretenu donc il faut l’installer confortablement pour sa vie posthume (nourriture, meubles,…).Les Egyptiens pensent que la vie dans l’autre monde se calque sur la vie d’ici-bas à la différence que la mort est éternelle.

Au début, seul le pharaon bénéficiait de la vie éternelle.

Puis, il va faire don à ses proches importants d’un sarcophage et d’une table d’offrande. C’est l’assurance d’une vie éternelle.

Mais il faut aussi l’assurance de l’entretien du culte funéraire. C’est pour cela que dans les revenus du domaine, une partie était destinée à un site funéraire.

Sous l’ancien empire, seuls les privilégiés ont l’immortalité. Le peuple, en ce temps, n’a aucun droit politique, civil ou religieux.

Dès le Moyen Empire, le pharaon sous pression permet au peuple d’accéder au droit religieux de l’immortalité.

L’ordre ancien était stable autour du pharaon mais cet ordre s’est écroulé sous la pression du peuple.

Pour accéder à l’immortalité, l’homme doit se soumettre à une épreuve = le jugement des morts.

Si l’homme triomphe → immortalité.

Si l’homme échoue → néant.

Donc par un comportement juste, un homme peut assurer sa survie dans l’au-delà.

Pendant le jugement, celui qui est en désaccord avec le maat disparaît à jamais dans le néant.

Cette évolution est le signe d’un idéalisme, d’une spiritualité profonde.

Le plus important est la vie après la mort. L’Egypte n’est pas un pays matérialiste.

Pour les paysans, la maat, c’est la mesure, la limite entre les extrêmes.

Le vizir est prié de ne pas verser dans le fanatisme.

Au régime du droit divin se substitue un système qui insiste sur les valeurs morales car désormais les hommes les plus modestes doivent mériter leur immortalité.



Cf « grande stèle d’Aménophis III ».





























































































Chapitre 2. LES INSTITUTIONS DE LA CIVILISATION MESOPOTAMIENNE




C’est plus qu‘un Etat.

Elle procure à son peuple des besoins culturels, civilisationnels.

En gros, c’est une région entre la Syrie et l’Iran, en place et lieu de l’actuel Irak.

Sa capitale = Babylone.



Facteurs géographiques


Présence de deux grands fleuves : le Tigre et l’Euphrate.

La pluie hivernale est souvent de courte durée, l’eau fertilisante et la terre fertilisante (le limon) viennent de ces fleuves trouvant leur source dans les montagnes d’Arménie. Leur bassin sédimentaire s’appelle le croissant fertile.

Cette fertilité donne naissance à la construction des premières civilisations.

Néolithique (- 10 000) → début de la culture du blé.

Mais ces fleuves connaissent des crues brutales et imprévues, il faut donc construire des digues et des canaux. Cela suppose une discipline des paysans donc un pouvoir fort.



Pauvreté en matière première

La Mésopotamie est pauvre en bois (car elle a été déboisée vers – 2 000) et en pierre. Il y a donc une nécessité de faire du commerce ou la guerre = beaucoup d’échanges.

Ils remplacent donc la pierre par la brique séchée au soleil. La brique est utilisée pour la construction des villes or la brique est très fragile ce qui peut expliquer qu’aujourd’hui il ne reste que les fondations enfouies de ces villes.

La brique est aussi un support pour l’écriture avec un stylet car elle est très maniable et très résistante. On retrouve ainsi beaucoup de documents sur la vie juridique.



Aucune frontière naturelle

La Mésopotamie est un lieu de passage des caravanes entre le Proche-Orient syrien et le Moyen-Orient iranien.

La plaine fertile est convoitée par les montagnards d’Arménie au Nord et ceux de l’Est.

La Mésopotamie a donc des relations ambiguës avec ses voisins et elle a une histoire avec beaucoup de mouvement.



Repères historiques


L’histoire a été marquée par la confrontation entre la civilisation de Sumer et la civilisation des Sémites.

- 4000 à – 1800 → domination des sumériens. La Sumer est une région à l’embouchure de l’Euphrate. Des villes se constituent très tôt et forment des petites principautés qui se battent pour le pouvoir. La Sumer est la plus puissante de ces principautés.

- 1800 à – 1500 → domination des Sémites. C’est un groupe ethnique avec ses caractéristiques physiques et qui rassemble des peuples qui se sont séparés ensuite. C’est un groupe linguistique avec une grande homogénéité. La plus ancienne langue est l’akkadien, c’est la langue des Babyloniens et des Assyriens. Les autres langues sont l’hébreu et l’araméen.

Vers – 1800, une dynastie sémitique s’établit à Babylone et l’un de ses souverains est Hammourabi (- 1728 à – 1686). Il a un très vaste empire et c’est l’auteur d’un des grands codes de l’Antiquité.

Cet empire sémitique est de courte durée et est détruit vers – 1500 par un groupe indo-européen : les Hittites. C’est la première fois qu’on parle d’un groupe aryen.

C’est un monde de l’avant islam.



Section 1. LES INTRUMENTS DE LA DOMINATION POLITIQUE




En Egypte, le pharaon était un Dieu.

Le roi de la Mésopotamie n’est pas un Dieu, il est simplement un intermédiaire privilégié donc la loi lui est dictée par les Dieux.

Le roi est guidé par des présages, des oracles, des rêves.

L’astrologie est une discipline inventée par les Babyloniens. Le roi est entouré de devins, de mages, …

Pour devenir roi, il faut appartenir à une famille ou une dynastie choisie par les Dieux.

La succession ne passe pas forcément du père au fils.



Le roi est un législateur suprême, un juge, un chef militaire avec un rôle plus important que le pharaon.



L’organisation de l’armée va se perfectionner. Elle est composée de mercenaires payés par une solde pendant les guerres et entre les campagnes, les soldats sont payés par des concessions de terre.

Il y a la mise en place d’une politique d’extension des terres → apparition de la notion d’empire universel.

Le roi Hammourabi se faisait appelé le « roi de l’univers ».

Le roi est entouré d’une bureaucratie moins omniprésente que celle égyptienne.

L’administration est dirigée par un Premier ministre.

Des inspecteurs parcourent le pays pour transmettre des ordres aux gouverneurs et les surveiller.

Les fonctionnaires sont payés par des concessions de terre.

Le roi est un grand propriétaire mais il n’est jamais considéré comme le propriétaire de toute la terre.

Les paysans doivent payer des impôts lourds (parfois 1/3 de la récolte).



La société babylonienne est divisée en 3 classes :

  • Les hommes libres → Ce sont des privilégiés comme les fonctionnaires, les prêtres, les hôtes du palais royal. Puis viennent les propriétaires fonciers qui sont nombreux (c’est un signe du pouvoir de résistance au pouvoir central), les artisans et les marchands. Ces « Hommes » sont parfois dans l’administration locale car dans les villes, il y a des assemblées qui rendent la justice.
  • Les mesquins (muskenu) → Ils font un peu penser aux serfs. Ce sont des hommes libres de condition inférieure aux hommes libres car dans les ventes d’esclaves, la qualité de mesquin attachée à la personne vendue est une cause de nullité de la vente. Il peut posséder des biens mobiliers et immobiliers et des esclaves.

Il n’est pas complètement libre car l’infériorité de sa position est prouvée. Pour un même délit, le mesquin a une peine plus sévère que celle de « l’Homme ». Le mesquin a une peine moins sévère que l’esclave.

  • Les esclaves → Ils sont plus nombreux qu’en Egypte mais ils ont une condition meilleure que les esclaves romains car à Rome, les esclaves étaient souvent des prisonniers de guerre alors qu’en Mésopotamie, l’esclavage trouve sa source dans les peines pénales et dans la vente des enfants par les pères de famille.

Les esclaves peuvent être vendus ou donnés en gage mais leur mariage est reconnu par le droit et ils peuvent fonder une famille légitime. Il peut épouser une femme libre, avoir un métier, avoir des esclaves, être affranchi soit gratuitement soit payant.



Section 2. LA SATISFACTION DES BESOINS SOCIAUX


§1. La codification



L’écriture mésopotamienne est une écriture cunéiforme. Elle dérive d’une représentation schématique des choses. Pour des raisons techniques, il y a eu une simplification de ces dessins pour devenir des dessins en forme de clous. Cette écriture désigne directement des objets ou des idées donc elle peut être comprise par des peuples de langues différentes.

On trouve :

Des actes de la pratique : ce sont le plus souvent des conventions sur différentes questions juridiques.

EX : droit de la personne, de la famille, matrimonial, de l’adoption, contrats d’affranchissement d’esclaves, droit des biens et des obligations (comme des contrats de vente, de prêt, de louage, de dépôt, de sociétés).



Des actes validant des obligations

EX : reconnaissance de dette, quittance.



A Babylone, on trouve des inventaires de biens, des bordereaux de salaire.

A la différence de l’Egypte, il y a des codifications.



Le code d’Hammourabi (-1694)

Il a été découvert en 1902 dans la ville de Suse.

But du code : assurer l’unification du droit sumérien et du droit sémitique au profit de ces derniers.

Ce code a été rédigé en akkadien.

Caractéristiques du code : c’est un code énumératif.

Ex :

  • Il y a la punition des coups d’un fils sur son père mais aucune disposition ne traite du parricide.
  • Sanction du rapt du fils d’un homme libre mais aucune disposition sur le rapt d’un esclave.
  • Il y a différentes hypothèses de vol mais aucun paragraphe ne donne une définition générale du vol.

Cette absence d’approche intellectuelle s’observe aussi dans l’astronomie qui se rapprochait plus de l’astrologie.

De même pour les mathématiques.

Ce caractère concret l’oppose au droit romain.

Ce code marque certaines préoccupations sociales. Les tarifs légaux étaient nettement supérieurs que le tarif effectif des salaires.

C’est un code marchand avec un droit des obligations très développé.

C’est aussi un code archaïque avec un droit pénal très sévère.

Ex : Il y a des peines corporelles comme le talion (« œil pour œil, dent pour dent »). Les peines sont différentes selon la condition des personnes.

Donc les règles de droit sont adaptées à leurs besoins et assurent aux paysans une garantie contre l’arbitraire des juges.



§2. La famille et son autonomie



La famille est fondée sur la monogamie du mariage car le but premier du mariage est la procréation.

L’union doit assurer la perpétuation de la famille.

Le code d’Hammourabi autorise des épouses secondaires ayant un statut différent que celui des esclaves.

Selon un usage sémitique, l’épouse stérile peut offrir à son mari sa propre servante et les enfants issus de cette union charnelle seront vus comme les enfants de sa femme légitime.

Lors de la conclusion du mariage, les parents ont un rôle décisif, c’est-à-dire que la femme est souvent donnée par son père ou sa mère ou son frère.

Le futur mari fait au père de sa femme un don que certains considèrent comme étant le prix d’achat de la femme → C’est un mariage par achat.

C’est une nouvelle étape dans l’histoire du mariage :

  • Le mariage par rapt qui amène des conflits réglés soit par la force soit :
  • Par le paiement d’une compensation pécuniaire = mariage par achat.
  • Le mariage consensuel apparaît tardivement dans le droit romain et le droit canonique.


Les effets du mariage


  • La femme : elle a une grande capacité juridique. Elle peut passer des actes juridiques, elle dispose librement de ses biens, elle peut faire du commerce et d’autres professions. Elle peut assurer une fonction publique et agir en justice même contre son mari. Par contre, le mari garde un droit de correction et un droit de vente sur sa femme.
  • Les enfants : la puissance paternelle est moins rigoureuse. Il ne peut pas vendre ses enfants sauf à titre de peine si l’enfant a désobéi gravement. Le père n’a pas de droit d’exhérédation ni de droit de diminution de part d’héritage de l’enfant sauf en cas de faute grave.



Conclusion : il y a différents éléments de résistance à l’éventualité d’un despotisme de l’Etat :


Il y a des dynasties puissantes qui constituent des royaumes ou des empires mais la cité est plus ou moins indépendante et elle est le cadre de la vie collective. Ces cités sont souvent dirigées par un seul homme.


Quand l’unification triomphe, la monarchie n’est pas une théocratie.


Le droit est producteur de sécurité car il n’y a pas d’arbitraire des juges. Le droit est aussi un instrument d’individualisation car toutes les classes ont des droits.


La propriété privée a une place plus importante qu’en Egypte de même que le commerce joue un grand rôle.


La capacité juridique est reconnue à la femme mariée et aux esclaves. Ils ont donc une existence juridique et sociale.



Cf code d’Hammourabi.
















































































Chapitre 3. LES INSTITUTIONS DES HEBREUX




Les Hébreux sont très intéressants du fait qu’ils sont à l’origine de la première religion monothéiste.

Cela fait que ce peuple a eu autant d’influence que les civilisations grecques et romaines.

A partir de là, trois grandes religions monothéistes vont apparaître : le judaïsme, le christianisme et l’islam.

La région est appelée Canaan par les habitants eux-mêmes. Le terme de Palestine vient de la déformation de « Philistins », un peuple vivant sur la partie côtière de cette région.

Facteurs géographiques


  • C’est un pays isolé.

Nord → Liban.

Sud → Région de Gaza.

Est → Mer méditerranée.

Ouest → Déserts de Syrie et d’Arabie.

C’est pourtant un lieu de passage des caravanes allant vers la région de Babylone. C’est un carrefour entre l’Egypte, la Grèce et l’Orient.



  • De grandes vallées fertiles entourées de zones désertiques.

A la différence de l’Egypte ou de la Mésopotamie, il n’y a pas de grands fleuves qui obligent une grande discipline des habitants. C’est pour cela que les habitants vivent plutôt dispersés.

La Palestine vit surtout de l’agriculture car c’est l’une de ses seules ressources naturelles. On ne trouve pas de métaux mais de la pierre. On y cultive l’orge, le blé, le lin (pour les vêtements) et de l’échalote.

Dans la Bible, il est dit que c’est une terre où « coulait le lait et le miel ». En fait, la région a toujours était très aride et peu productive. C’est le travail de l’Homme qui a permis de tirer un meilleur parti des ressources du sol.

Après, ces ressources ont été moins bien exploitées car la Palestine a été conquise par les Arabes, puis annexée à l’Empire ottoman qui faisait peser sur les peuples dominés des impôts extrêmement lourds.



Section 1. L’UNIFICATION POLITIQUE DU PAYS




La seule source de ses régions est la Bible.

-1 800, présence de populations très diverses comme les Phéniciens (peuple marin).

Les Phéniciens sont les créateurs de l’alphabet. Alors que les hiéroglyphes et que les écritures cunéiformes reproduisaient sous une forme simplifiée des objets ou des idées, l’alphabet donne à chaque lettre un son → le nombre de caractère est considérablement réduit.

Aujourd'hui les seules langues utilisées dans la communication internationale sont des langues alphabétiques et plus particulièrement celles d’origine latine. Les principales langues véhiculaires sont l’anglais, l’espagnol et le français.

L’alphabet phénicien est à l’origine de l’alphabet grec.



§1. Le régime patriarcal



-1 800, un groupe de Sémites quitte la Mésopotamie pour s’installer en Palestine.

Ce groupe est celui d’Abraham. Le récit de cette installation se trouve dans la Genèse.

Les Hébreux étaient à l’origine des nomades groupés en tribus cohérentes et extrêmement solidaires placées sous l’autorité d’un homme âgé : le patriarche.

Le patriarche est considéré comme le « propriétaire » de tous les biens de la tribu.

Dans ces groupes, l’individu n’existe pas. Le patriarche est un juge ainsi qu’un prêtre. Il décide des migrations, désigne son successeur.

Tribu = ensemble des personnes qui ont dans leurs veines le même sang soit par la naissance, soit par un rite d’alliance.

Cette croyance à l’unité par le sang montre la solidarité fondamentale des membres du groupe.

Si un membre du groupe est agressé, la tribu a le droit de se venger, la culpabilité est partagée par tous les membres du groupe agresseur. Il n’y aucune responsabilité individuelle.

Un principe fondamental → « aide ton frère qu’il ait tort ou raison ». Le devoir le plus sacré du groupe est la vengeance du sang, c’est-à-dire que cette vengeance concerne tous les membres du groupe agressé sans aucune limite de parenté.

La puissance paternelle est très grande. Par exemple, un père peut vendre ses enfants comme esclaves. Il peut mettre ses enfants et ses petits-enfants à mort.

La femme est la chose de son mari (= « baal » donc le maître). Le mariage, lorsque la femme n’est pas une captive de guerre, se conclut par le paiement d’une somme d’argent qui correspond au prix d’achat payé au père ou au frère de la jeune fille.

La famille patriarcale est l’organisation type. Les Sémites ont toujours eu tendance d’organiser l’humanité sur le modèle de la tribu. C’est la descendance d’un père unique.

EX :

Assyriens → Assur.

Cananées → Canaan.

Israelite → Israël.

Au Proche-Orient, il n’y a pas de frontières donc le seul lien est celui du sang. Puis comme les Sémites de Palestine étaient de la même souche que les Arabes, il a fallu trouver un autre lien : la foi.

-1 650, invasion des Hyksos. La descendance d’Abraham s’exile en Egypte pendant 2 siècles. Le peuple palestinien va chercher à revenir vers la « terre promise » et à cette occasion, ce peuple va prendre conscience de son unité, de son originalité.



§2. Le régime monarchique



-1 400, retour après l’exil de 2 siècles. Une assemblée du peuple va créer une fédération des tribus qui va prendre le nom d’Israël. L’organisation politique est rudimentaire.

La royauté apparaît vers –1 025Saül est choisi comme roi. Il est choisi par le prophète Samuel. Ce roi sera tué dans une guerre contre les Philistins.

Après sa mort, en –1010, David est choisi par les hommes d’Israël. Le fils de David, Salomon, règne de –970 à –930, il porte la civilisation à son apogée. Après sa mort, la civilisation va se dégrader et le pays va se diviser en 2 royaumes :

  • Le royaume d’Israël, détruit en –721 par les Assyriens.
  • Le royaume de Juda dont la capitale est Jérusalem, il est détruit en –597 par les Babyloniens. A partir de cela, les Israélites sont envoyés en captivité à Babylone. Il seront libérés en –539.

A toutes les époques, l’Etat est quelque chose de secondaire. Israël est le peuple de Yahvé ce qui signifie Dieu.

Israël est une théocratie ce qui explique que l’Etat n’est pas considéré comme une nécessité politique absolue.

Il y a un roi choisit par Dieu par l’intermédiaire du peuple. Lorsqu’une dynastie arrive enfin à s’installer, le peuple intervient sous forme d’acclamation.

Le roi reçoit une onction par des prophètes ou des prêtres. Elle confère une grâce particulière, l’esprit de Dieu s’empare de lui. Le roi est donc inviolable. Le roi est un intermédiaire entre Dieu et les hommes, ce n’est pas un législateur ni un prêtre, il se contente de surveiller et de réglementer le culte.

Le roi est un juge = il gouverne Israël. Il est entouré d’auxiliaires :

  • Le maître du palais
  • Des fonctionnaires
  • Des administrateurs de domaines royaux

La mère du roi (la grande dame) dispose de pouvoirs importants ce qui n’est pas le cas des épouses du roi (Le roi est polygame).

A côté de cela, il y a une bureaucratie, des services publics :

  • Il n’y a pas de distinction entre les biens du roi et ceux du royaume. Le roi supporte toutes les charges mais il dispose de toutes les ressources. Ces ressources sont très variées :
    • Les produits du domaine royal
    • La dîme c’est à dire un pourcentage du produit de la terre et des troupeaux.
    • Un système de corvée qui est un certain nombre de jours de travail gratuit que doivent les corvéables au seigneur.
    • Le produit des entreprises commerciales et industrielles
    • Les tributs qui sont versés par les Etats vassaux.
    • Les droits de transit supportés par les caravaniers.
  • La justice est organisée dans chaque ville où il y a un tribunal des anciens. C’est un système gérontocratique.

1ère instance → tribunal des anciens

2ème instance → tribunal composé de professionnels

On établissait la vérité par le témoignage, le serment, les ordalies, le tirage au sort.

Les peines applicables sont la vengeance privée, les condamnations tiennent compte de l’intention, c’est-à-dire que l’homicide volontaire est puni plus sévèrement que l’homicide involontaire.

Le droit des peines est moins cruel qu’à Babylone. La peine de mort par lapidation intervient assez souvent : elle sanctionne les fautes contre Dieu comme l’idolâtrie, le blasphème, la sorcellerie. On condamne aussi l’homicide, l’inceste, la femme adultère par lapidation.

Population = environ 1 million de personnes.

  • Le père

Sous la monarchie, l’unité fondamentale sociale est la famille (= parents + enfants). A l’intérieur de ce groupe, la solidarité s’est relachée. La loi israélite interdit de mettre à mort le père pour des crimes commis par ses enfants et réciproquement, les enfants pouvaient être mis à mort pour des crimes commis par leur père. L’autorité paternelle n’est plus aussi forte. Le père n’est plus libre de désigner son successeur. Le droit d’aînesse s’impose à lui.

  • Le femme

La condition de la femme juive est inférieure à la condition de la femme babylonienne car la polygamie est autorisée. C’est une nécessité dans les pays où la loi du plus grand nombre gagne et où le nombre de femmes > le nombre d’hommes. La femme ne peut pas divorcer, seule la répudiation existe. Sa capacité juridique est réduite car elle ne peut contracter qu’avec l’autorisation de son mari.

  • La hiérarchie sociale

La hiérarchie sociale est très organisée. Les notables, les prépondérants, les anciens et les fonctionnaires sont au sommet tandis que le peuple est constitué d’artisans indépendants.

Il existe une très grande diversité de corps de métiers mais l’accès au métier est héréditaire. Il n’y a pas de classe commerçante. C’est un système de vente directe entre le consommateur et le producteur. La seule activité autorisée aux Juifs était le commerce et la banque car l’Eglise Catholique interdisait le prêt à intérêts.

Les salariés ont une situation peu enviable même si la loi et les prophètes les protègent car la loi hébraïque contient des lois sociales. Une règle impose que tous les 7 ans a lieu une remise générale des dettes et le produit des récoltes devait être redistribué aux mendiants. L’application de cette règle est peu sûre.

  • Les esclaves

Les esclaves sont peu nombreux. Ce sont des prisonniers de guerre mais aussi des Israélites ayant reçu une peine (EX : les voleurs, les personnes ayant une misère extrême). Le plus souvent ce sont des débiteurs insolvables qui se donnent à leurs créanciers. L’esclave n’est pas une chose, il est protégé par son maître et fait partie de la famille. Il peut même hériter de son maître. Il peut être affranchi soit par la volonté de son maître, soit à la suite de son rachat par ses proches.



Section 2. LA RELIGION DES HEBREUX ET SES IMPLICATIONS POLITIQUES ET JURIDIQUES

§1. Moïse et la formation d’une conscience nationale



Au moment de leur installation en Palestine, les tribus israélites vivaient dans une sorte d’anarchie complète. Il était discipline de faire naître une conscience de l’unité.

Mais dès leur retour d’Egypte, ses tribus ont l’impression de faire partie du même peuple. Cela est dû à la croyance de tous en un Dieu unique : Yahvé. C’est ce Dieu qui a aidé le peuple d’Israël contre le pharaon et qui leur a permis de regagner la Terre Promise. C’est un Dieu tout-puissant qui s’est montré à eux sur le mont Sinaï.

Moïse s’est appliqué à constituer ce peuple malgré l’action dissolvante du désert qui favorise l’émiettement en tribu indépendante cherchant à se nourrir et à se défendre autant qu’elle peut.

Moïse a crée un peuple sur la base de l’unité nationale. Yahvé sera le Dieu d’Israël et Israël sera le peuple de Yahvé. Dès ce moment, l’originalité de ce culte peut être mesurée à 3 niveaux :

  • Son exclusivisme. Yahvé veut et doit être le Dieu unique de son peuple. Le peuple juif ne doit plus aimer les idoles. Les Israélites reconnaissent le droit des autres peuples à adorer d’autres Dieux et à ne pas être monothéiste.
  • Le sentiment de la puissance de leur Dieu. Les Israélites ont l’impression que rien ne peut lui être comparé. C’est lui qui a vaincu le pharaon et qui a permis la libération des Juifs.
  • La certitude très profonde que le peuple d’Israël bénéficie de la bienveillance, de la sollicitude de Yahvé. Le peuple d’Israël se considère comme le peuple élu, celui qui a fait alliance avec Dieu. Cela donne parfois un sentiment d’insolence.



§2. L’impératif de la loi morale



La loi de Dieu nous est connu par l’ancien Testament (première partie de la Bible).

Les Hébreux attendaient le messie, le prophète qui allait provoquer la libération des hommes.

5 premiers livres de l’Ancien Testament = « pentateuque ». On y trouve les codifications des Hébreux dont le « décalogue » ou les 10 commandements.

Ces 10 commandements auraient été donnés à Moïse sur le mont Sinaï. Ils sont donnés de manière brève et impératives. Ils peuvent se répartir en 3 sortes de prescriptions :

  • Les prescriptions religieuses : interdiction du parjure = fait de violer un serment ou de faire un faux serment.
  • Les prescriptions sociales : interdiction du meurtre ou du vol.
  • Les prescriptions familiales : « tu honoreras ton père et ta mère ».

Les 10 commandements s’intègrent dans une législation plus vaste : la Thora.

Thora + commentaires des rabbins = Les deux Talmuds. Il y a des différences avec le droit actuel :

  • C’est un droit révélé. Dieu lui-même dicte sa loi aux prophètes. La loi est donc extérieure à la société, elle n’est pas l’œuvre des hommes. Une loi qui exprime la volonté de Dieu est une loi immuable, permanente, l’expression de la vérité éternelle. En Grèce et à Rome, la loi était l’œuvre des hommes, des pouvoirs publics. Elle est donc purement laïque, variable, relative et provisoire comme l’ensemble des besoins de la société. Aujourd’hui, la législation est entraînée dans un mouvement de changement rapide.
  • C’est une loi morale. L’objet du droit est de faire régner la justice de Dieu. Par exemple, dans le droit pénal des Hébreux, les crimes et les délits sont d’abord des péchés, des offenses à Dieu, des ruptures de l’alliance que Dieu a passé avec le peuple. Le but final de droit est le salut du peuple d’Israël et du genre humain dans son ensemble. C’est de réaliser le projet de Dieu dans sa création et donc d’établir l’amitié entre Dieu et les hommes. La justice de Dieu ne s’établit pas dans le présent, dans la réalité de chaque infraction et de chaque sanction mais dans le lointain, dans un plan d’ensemble de Dieu sur sa création. L’objet du droit n’est pas de respecter une loi morale mais de dire quel est à un moment donné, dans une société donnée, le meilleur moyen d’assurer la sécurité publique et privée. La loi occidentale est amorale, c’est-à-dire qu’elle ne se préoccupe pas de la morale, son but n’est pas du tout de rechercher quelle est la loi morale.



























CHAPITRE 4. L’ISLAM OU LA FIDELITE CONTRE LE CHANGEMENT


SECTION 1. La tribu pastorale




Ce qui prévaut dans la tribu, ce sont les liens du sang.

Dans la tribu, il y a un ancêtre éponyme, il donne son nom à la tribu formée par sa descendance.

L’humanité, pour eux, descende de :

  • Sem → les Sémites
  • Cham → les peuples noires, les Chamites
  • Japhet → ils peuplent une partie de l’Asie (ce sont les Indo-européens)

Mahomet dit : « apprenez votre généalogie » = de qui vous descendez.

C’est une conception purement biologique de la sociabilité.

C’est la grande différence avec l’Occident où on est la fille ou le fils de telle ville, telle région donc où la frontière, le sol compte car en Occident, les paysans se sont sédentarisés très tôt, c’est pour cela que la loi du sol est appliquée.

En Orient, les nomades doivent se déplacer souvent cas les terres sont moins fertiles. Donc il n’y a pas de loi du sol, on utilise la loi du sang.

Tandis qu’en Occident, la famille s’est dissoute dans la politique. La loi du sol a conduit à la loi de l’individualisme. En Orient, l’esprit de solidarité a subsisté. La famille est liée par les liens du sang.

Désert-sang-solidarité, telle pourrait être leur devise.

Le nomade est certain qu’il ne peut pas vivre en dehors de sa tribu.

Tribu = unité fondamentale.

Il y a une hostilité envers les autres tribus, envers le monde extérieur.

Dans certains pays, tous les hommes ont une arme → idée que l’autre est agressif et qu’il faut se défendre.

Dans la tribu, il y a une sorte de chauvinisme passionné.

Toutes atteintes à l’un des membres du groupe va provoquer une réaction mécanique.

Le sang appelle le sang. Celui du meurtrier ou celui de n’importe quel membre de sa tribu.

La tribu doit être capable de se faire respecter. Pour cela, il faut être nombreux. L’avenir de la tribu dépend de la puissance numérique donc de la fécondité des femmes.

La femme est d’abord une procréatrice.

Cela explique une certaine politique.

  • Les liens de clientèle → des personnes extérieures qui viennent intégrer la tribu.
  • L’endogamie = obligation de se marier à l’intérieur de la tribu. Elle vaut uniquement pour la femme. Si elle épouse quelqu’un de l’extérieur à la tribu, elle suit son mari donc c’est une perte pour sa tribu d’origine.
  • La polygamie = dans les tribus, il y a plus de femmes que d’hommes à cause des guerres entre les tribus, les hommes meurent jeunes.

Des qualités sont nécessaires chez les hommes : courage, bravoure, loyauté absolue et hospitalité.

Il y a un rejet de l’individualisme et une prévaut de l’égalitarisme.

Avoir le pouvoir = être capable d’ordonner le changement et de se faire obéir même de ceux qui vont souffrir.

Or les sociétés musulmanes n’obéissent pas.

Dans la tribu, le chef est seulement le symbole de l’unité tribale. Il ne décide pas, il n’impose pas sa volonté car le centre du pouvoir est la tribu elle-même. Le chef est au service de la tribu et non l’inverse.

Le nomade n’est pas un citoyen car la tribu n’a aucun concept politique. La souveraineté n’est pas pensée, elle est diluée dans le groupe.

Société proto démocratique / para démocratique = ça ressemble à une démocratie mais ce n’est pas de la démocratie.



SECTION 2. La dilatation de la tribu, l’Ouma musulmane




Vers 600, l’Arabie connaît une rivalité permanente entre les tribus. La mission de Mahomet est de les unifier. Il va condamner l’égoïsme de la tribu. Dès ce moment, la tribu à laquelle il appartient (les Koraïchites) le menace de proscription donc cela équivaut à une condamnation à mort.

En 622, Mahomet s’enfuit de la Mecque pour se réfugier à Médine, c’est l’hégire, le début de l’ère musulmane.

Cela signifie la rupture des liens du sang et la création d’une communauté élargie = l’Ouma. Elle est composée de tous ceux qui vont adopter la religion du prophète.

La communauté est cimentée par une foi rigoureuse : un Dieu unique sans associés (à la différence de la Sainte Trinité de la foi chrétienne).

Accomplissement de rites ordonnant les esprits, mécanisant les comportements.

L’unanimité se manifeste pendant la prière, moment où il y a une totale abolition des différences sociales.

Le MOI se confond dans le NOUS de l’Ouma.

L’Etat musulman peut être marqué par des différences très voyantes mais chacun vit dans la familiarité de tous. Tout le monde se côtoie.

La foi a remplacé le sang.

Cette Ouma a une destinée terrestre autant que céleste. C’est la différence entre le Coran et les Evangiles.

Le Coran contient aussi des prescriptions juridiques (droit pénal, droit commercial, droit familial).

Comme c’est la parole de Dieu, ce qu’il a dit est valable pour toujours. On ne peut que l’interpréter mais l’interprétation a ses limites.

Les prophètes et les califes sont chargés de l’application de ces règles, ils ont le pouvoir temporel et le pouvoir spirituel.

Mahomet se présente sous la forme d’un chef de guerre et d’un créateur d’Etat.

Son aventure est autant politique que spirituelle.

Après quelques années, ces tribus arabes vont conquérir les pays avoisinants.

Accumulation de forces militaires pour atteindre un but.

Le Coran va sacraliser des règles empêchant la « perte d’énergie ».

EX : l’endogamie, la polygamie, condamnation des sacrifices sanglants, de la vengeance du sang entre musulmans (elle n’est admise que contre les infidèles). Interdiction de la consommation du vin, des jeux.

On peut comparer l’action du puritanisme islamique au puritanisme protestant qui apparaîtra plus tard.

Cette austérité ne suffit pas pour expliquer les conquêtes musulmanes.

Il faut un instinct de domination, une âpreté de désir.

La guerre sainte contre les infidèles est une manifestation des vertus guerrières de ce peuple chamelier.

634, la Mésopotamie, l’Egypte, la Syrie et l’Afrique romaine sont conquises. Puis l’Espagne l’est.

Cette offensive prend la forme d’un débordement vital.

Si les musulmans avaient rencontré les Francs, ils auraient été arrêtés plus tôt.

Ils ont été arrêtés à Poitiers par l’armée franque de Charles Martel.

Avec cette conquête, une civilisation musulmane apparaît.



SECTION 3. L’éclat d’une civilisation




Progrès des sciences. Les Arabes (autrefois appelés les Sarrasins) vont emprunter à l’Inde le système décimal dont tout l’arithmétique découle.

La géométrie est à l’origine grecque mais l’Inde, au travers de Sarrasins, va nous faire connaître le sinus, cosinus, tangente.

L’algèbre vient des Grecques mais les Sarrasins ont rassemblés les règles de cette sciences et un manuel va les faire connaître tout au long du Moyen-Age (c’et le manuel du chorasmien).

Plus tard, les Arabes réussirent à faire progresser l’algèbre.

Progrès de l’astronomie car dans toutes les grandes villes musulmanes, il y avait un observatoire (Cordoue, Bagdad,…)

En chimie, les Arabes sont de grands novateurs. Le manuel de Geber (VIIIème s.) décrit toutes les opérations chimiques fondamentales.

Ils sont aussi au point dans le domaine de la pharmacie comme les sirops, les pommades, les onguents,…

La chirurgie, les Arabes savaient opérer la cataracte.

Pour tout cela, les Arabes se sont inspirés de Gallien et d’Hippocrate.

Progrès techniques : culture du riz, de la canne à sucre, du coton, des orangers, de l’indigo, du safran, de l’henné,…

Les Arabes sont des initiateurs dans la conception des sucreries,…

La parfumerie et les étoffes.

Il y a le développement du tissage et de la teinture des étoffes.

Fabrication des cuirs comme le maroquin.

Industrie du papier. Au début, il est fabriqué en Chine avec une base de coton. Les Arabes créent une grande industrie de papier à Xatira.

La bibliothèque de Cordoue a, vers l’an 1 000, 600 000 volumes tandis que Charles V (1365-1380) n’en a que 900.

L’armurerie. Les aciers de Damas sont réputés car ils sont de meilleure qualité. La poudre à canon est certes chinoise mais les Arabes l’utilisent pour les canons.

La boussole est chinoise mais les Arabes l’ont appliquée à la navigation.



SECTION 4. Les origines de la stagnation




Les musulmans se sont livrés à de grands travaux préparatoires mais la civilisation musulmane n’a pas eu les résultats espérés.

Par exemple : il y avait de grands observatoires mais les grandes découvertes astronomiques ont été faites par Copernic et Galilée.

Physique → Newton.

Chimie → Lavoisier.

Réalisation pratique → Christophe Colomb, Vasco De Gama.

Papier de coton → Gutenberg.

On soupçonne une limitation volontaire de la part des musulmans car à un moment en généralisant le progrès, ils remettaient en cause les fondements de la communauté et de la foi.

Des contraintes intellectuelles → le musulman est attaché à une vérité simple immuable. La proclamation islamique exprime l’expérience toute entière de l’humanité.

Dans ce monde, croire et connaître ne forme qu’une seule démarche.

La connaissance est la descente de la vérité par le souffle de la prophétie dans la cour de croyants. C’est une sorte de savoir totale dont la critique est inconcevable.

En pays de tradition, la vérité est la vérité de la communauté. La loi positive se confond avec la parole de Dieu.

La raison zappe les fondements de la foi d’où la méfiance envers la liberté intellectuelle.

Dès le IXème s., il y a la fermeture des portes de l’ijtihad (le libre examen). Les docteurs de la loi (les oulémas) se sont vus interdire une interprétation personnelle des textes sacrés.

Taqlid = interprétation répétitive.

Donc ils se transforment en muphtis donnant des consultations stéréotypées (félouas) conformes aux textes sacrés.

Extinction de la créativité normative, refus délibéré.

Dans les capitales de l’Islam, il y avait des élites administratives mais c’étaient des élites étrangères. Aucun renouvellement des connaissances.



























Partie 2. L’INVENTION DE LA POLITIQUE

Politique = lutte éternelle de la majorité contre la minorité.

Le gouvernement de la majorité est la démocratie tandis que le gouvernement de la minorité est l’oligarchie.

La démocratie a une légitimité naturelle mais elle a aussi sa faiblesse = dans toutes les sociétés, les pauvres sont plus nombreux que les riches donc la démocratie est le gouvernement des pauvres.

Les oligarchies reprennent donc le terrain perdu. Elles se justifient par le principe de compétence qui contre balance le principe du nombre.

La source du pouvoir est à l’extérieur de la société.

EX : Le roi tenait son pouvoir de Dieu.

Aujourd’hui, l’extériorité qui justifie le pouvoir est l’argent. Il y a aussi des extériorités de nature politique comme l’Europe.

Au Moyen-âge, le roi était la démocratie car il était investi par le Tiers-Etat. Mais depuis Louis XIV, le roi s’était enfermé avec sa cour, basculement dans l’oligarchie.



Chap.1. L’AVENEMENT DE LA CITOYENNETE : LA GRECE ANTIQUE



La Grèce a créé le citoyen vers -500.

Le monde Grec est le bassin de la mer Egée (=la Grèce, les îles et l’Asie Mineure).

C’est une communauté de langues, de mœurs, de civilisation.

Tous ceux qui sont à l’extérieur de cette communauté dont des « barbares ». Il y a un fort sentiment d’unité.

Mais en réalité, le pays est morcelé car la Grèce continentale est montagneuse et les îles sont isolées. Enfin l’Asie Mineure est loin, même si la Grèce y a créé des colonies, la communication reste difficile.

La Grèce a du mal à ne former qu’un seul Etat.

Il y aura jusqu’à 1500 cités.

La plus grande est Athènes qui connaitra jusqu’à 400 000 habitants mais la population peut baisser jusqu’à 200 000 habitants du fait des épidémies, des guerres,…

La seconde est Sparte.

La terre grecque est pauvre car aride et mal irriguée.

L’idéal du paysan n’arrive pas à vivre.

Le bois manque, le commerce par voie de terre est difficile. Le commerce se fait essentiellement par la mer.

On dit que les Grecs étaient les meilleurs marins de la Méditerranée.

C’est un climat chaud adoucit par le vent marin → la vie s’organise à l’extérieur et les hommes discutent beaucoup ensemble → les individus vont commencer à confronter leur point de vue.

Cette vie à l’Agora (= le marché) favorise la discussion, le goût du débat.

La civilisation crétoise

Vers -2 000, les îles de la mer Egée connaissent une civilisation brillante. La capitale de la Crète à cette époque est Cnossos.

C’est un peuple de marins, d’agriculteurs,…

Ils utilisaient l’écriture mais de nos jours on n’a pas encore réussi à la décrypter.

XVème s., cette langue est transcrite en caractère grecque.

L’archéologie nous apporte des détails sur cette civilisation :

  • Il existait plusieurs petits Etats centrés autour d’une ville. La plus importante est Cnossos. On y a découvert une ville bien construite. C’est une monarchie dont le roi est Minos.
  • Une place est faite à l’individu.

Alors qu’en Orient, aucun individu n’existe pour lui-même, les Dieux ne sont pas humains, ici, dans les sanctuaires, il y a des statuettes qui sont personnalisées (sourires, mouvements).

En Grèce, les Dieux sont humains. D’ailleurs, les lieux de culte sont modestes : grottes avec petit autel.

  • Cette vie est en mouvement perpétuel. Les artistes se dégagent des conventions qui paralysaient l’art oriental.

EX : tous les 9 ans, le roi Minos se rend dans une grotte au centre de l’île pour consulter le Dieu = le minotaure. Celui-ci donne les nouvelles règles pour la prochaine période 9 ans. Le roi est donc investi par une force surnaturelle. On peut dire que le droit lui ait révélé par le minotaure mais ce droit change. Si le Dieu est mécontent du roi, il le fait disparaître.

Durant le IIème millénaire, les Grecs arrivent en Grèce par vagues successives.

Ce sont des peuples d’origine indo-européenne, de la région du Danube.

Il y a eu 2 vagues essentielles :

  • Entre le XVIIème et le XIIème s. av. J-C, arrivent les Achéens. Ce sont des nomades, semble-t-il des cannibales, des guerriers. Création de cités qui se fédèrent autour de Mycènes. Ils sont victorieux à Troie qui les empêchaient d’accéder à la Mer Noire. Puis ils connaissent une décadence.
  • Au XIIème s. av. J-C, invasion par les Doriens. Ils fondent Sparte au centre du Péloponnèse. C’est un peuple dur. Le pays se morcelle en principauté indépendantes.

Désormais l’Acropole est de plus en plus remplacée par l’Agora.

Il y a 3 forces en présence : un chef (le roi), une noblesse qui l’entoure, une assemblée populaire.



Section 1. Les origines de la démocratie

§1. La prépondérance de la Grande Famille



C’est le génos = cellule fondamentale de la société, de l’organisation collective, du droit public.

Elle rassemble tous ceux qui prétendent descendre d’un ancêtre commun.

Elle est dirigée par un patriarche.

Pour que l’individu puisse émerger, il faudra que cette Grande Famille éclate.

La solidarité à l’intérieur de la Famille

Elle se manifeste à l’intérieur des terres.

Tout est commun aux membres de la Famille.

Le patriarche s’occupe de la gestion mais ne dispose de rien.

Cette solidarité existe aussi en matière de droit pénal.

Le chef de Famille est le justicier suprême. Il juge en fonction de « coutumes » = règles qui révèlent le sentiment permanent de la nécessité sociale.

Le conformisme culturel est total, il y a une loyauté absolue envers les autres membres de la Famille.

La Famille est don un ensemble organique, un peu comme une ruche.

La solidarité à l’extérieur de la famille

La responsabilité collective l’emporte sur la responsabilité individuelle.

A partir de cette Famille, va se constituer un cadre de la vie politique → la cité. Les chefs des grandes familles vont former une sorte de gouvernement de la cité, c’est comme un régime aristocratique. Ils se partagent toutes les tâches officielles de la cité : charges religieuses, diriger la défense de la cité.

C’est aussi un régime monarchique car les chefs des grandes familles ont tendance à choisir l’un d’entre eux pour exercer les charges de roi.

Si on regarde bien, la cité est une agglomération précaire de différentes familles qui veulent rester indépendantes.

La famille est comme un petit Etat = son chef, ses lois, refuse de se soumettre à un autre pouvoir.



§2. La morphologie de la cité



Grèce = pays montagneux avec des îles, ceci ne favorise pas la concentration politique.

L’idéal politique de la Grèce est alors la cité.

Cité → « polis » = communauté humaine et politique établie sur un territoire dont le centre est une ville et qui comporte aussi les campagnes environnantes.

Elle a pour première préoccupation de sauvegarder son indépendance.

Son gouvernement repose sur :

  • La politeia = l’ensemble des organes, institutions qui assurent la vie de la cité.
  • Les nomoï = les lois fixant les règles selon lesquelles les institutions de la cité exercent leurs pouvoirs.

La cité est donc un petit Etat.

EX : Sparte → 8 000 km²

Athènes → 2 500 km²

La plupart des cités néanmoins ne dépassent guère 200 km². Superficie étroite et population faible.

EX : Athènes à son apogée = 450 000 hab. = 200 000 personnes libres (dont 40 000 citoyens) + 200 000 esclaves + 50 000 étrangers (= les métèques).

Certaines cités peuvent contenir que 5 000 hab.

Pourtant les Grecs ont l’impression d’un excès de population compte tenu des faibles ressources alimentaires dont les cités disposent.

Les Grecs sont obsédés par l’idée qu’il faut limiter la population :

  • Création de colonies autour de la Méditerranée (Asie Mineure, Sicile, Italie du Sud).
  • Limitation de la natalité. Les Grecs redoutent les familles nombreuses. Hésiode (poète) recommande une politique de l’enfant unique. Pour cela :
    • Avortement très pratiqué
    • Infanticide
    • Exposition des nouveau-nés
    • Les amours contre nature = l’homosexualité

Pour que naisse la politique, il est nécessaire d’un peuple avec un ensemble de taille raisonnable voire réduit.

La limitation est aussi un idéal politique.

Il suffit de se référer à des auteurs Grecs :

  • Hippodamos de Milet → la cité idéale doit avoir environ 10 000hab. soit 1 000 citoyens.
  • Platon → le nombre de citoyens doit être assez grand pour permettre à la cité de se défendre mais ce nombre doit aussi être assez réduit pour qu’ils se connaissent entre eux pour élire les dirigeants en connaissance de cause. Nombre idéal = 1*2*3*4*5*6*7 = 5 040 hab.
  • Aristote → il existe une mesure de grandeur de la cité. Pour atteindre son objectif, la cité doit se conformer à cette mesure. Il faut éviter l’excès. Par exemple, une cité de 100 000 citoyens ne serait pas une cité. Mais il faut aussi éviter l’insuffisance de taille donc une cité de 1 000 citoyens serait de taille insuffisante.



§3. Les idéaux de la cité



A travers toute l’Antiquité en Grèce, un homme ne compte que chez lui dans sa cité.

On n’a de biens que dans sa cité. On ne peut pas avoir de responsabilités politiques en dehors de sa cité.

Aucune garantie judiciaire en dehors de sa cité.

Quand on quitte sa cité, on n’est plus rien.

Par conséquent bonheur des personnes et leur prospérité matérielle sont liés à l’existence de la cité.

Les cités grecques se sentent menacées par l’empire des Perses car c’est l’orient et pour elles, cela veut dire le despotisme = réunion des cités grecques pour contrer la Perse.

Mais les cités doivent aussi se défendre contre l’impérialisme des cités plus grandes comme Athènes.

Ces unions sont limitées dans le temps.

Le monde de la cité est fortement différencié entre l’intérieur et l’extérieur. S’il n’y avait pas cette différenciation, il n’y aurait pas eu de vie politique.

La politique, pour les Grecs, est fermée au point de vue extérieur.

Elle ne concerne que les citoyens de la cité.

Les Grecs ne connaissaient pas la séparation entre le haut et le bas car c’était une démocratie directe et tout le monde se connaissait.

Les cités ne sont pas toutefois isolées entre elles, développement du commerce maritime entre elles. Ces échanges vont stimuler la prise de conscience des diversités politiques, un esprit critique.

D’où une relativisation des points de vue.

Les cités grecques sont des sociétés de face à face car méditerranéenne donc les hommes vivent au plein air.

En parlant, ils se rendent compte que chaque personne a ses propres opinions.

La cité est le monde de la parole, de la conversation.

Les idées se rapprochent et donc les leçons de la vie quotidienne se transcendent, une pensée politique se forme.

Ceci est facilité par le fait qu’il n’y a pas de castes dirigeantes, ni de médias.

Ces débats vont faire émerger l’idée que chacun a raison mais qu’en s’enfermant dans une opinion personnelle, on finit toujours par avoir tort. Il faut donc prendre en compte l’intérêt général. C’est possible car la société grecque n’est pas, au fond, très différenciée économiquement car il n’y a pas de bourgeois et pas d’inclus/exclus.

De plus, les intérêts économiques n’étaient pas importants par rapport à l’intérêt général.

Ce qui est important, c’est la citoyenneté.



Section 2. Les mutations décisives




Fait important = éclatement de la Grande Famille.

Pourquoi ? Apparition de nouveaux principes.



§1 Les principes nouveaux

  1. La notion de magistrature



-700, la monarchie est mise en échec dans la plupart des cités.

Les nobles vont forcer les rois à abdiquer et imposent un régime purement aristocratique = les chefs des Grandes Familles vont désigner parmi eux un certain nombre de magistrats (= personnes exerçant des responsabilités publiques).

Alors que le roi règne à vie, est héréditaire et a un pouvoir absolu, le magistrat a un mandat temporaire, n’est pas héréditaire et n’exerce des fonctions que par délégation d’une communauté à laquelle il doit rendre des comptes.

Les chefs des Grandes Famille vont confier le pouvoir à 3 magistrats :

  • Le polémarque (« polemos » = guerre), chargé de la guerre.
  • L’archonte éponyme, il donne son nom à l’année pendant laquelle il exerce, il est chargé d’appliquer le droit privé, les coutumes de droit privé.
  • Le roi chargé surtout de fonctions religieuses.

Le magistrat va devenir un des fondements des systèmes politiques démocratiques.



La notion d’arbitrage entre intérêts différentes ou opposition




Cette prépondérance des Grandes Familles est de plus en plus contestée car il y a un essor urbain et maritime = émergence de forces sociales nouvelles :

  • Les Grandes Familles aristocratiques ayant une grande partie des terres.
  • Le peuple :
    • Des ouvriers, artisans subissant la concurrence des esclaves.
    • Les marins subissant les périls des voyages.
    • Les paysans appauvris gagnant les villes pour y former une sorte de « prolétariat ». Ce peuple demande des droits politiques.
  • La nouvelle bourgeoisie en formation composée de marchands,… Ils réclament aussi des droits politiques.

Pour obtenir satisfaction, des « partis politiques » se forment :

  • Le parti de l’aristocratie = conservateur, s’oppose à toute réforme.
  • Le parti de la bourgeoisie = veut un gouvernement modéré, un élargissement du mode de désignation des magistrats.
  • Les montagnards = ce sont des bergers, des paysans, des mineurs. Ils prônent cette radicalisation dans un sens démocratique.

Entre –700 et –500, un certain nombre de chefs politiques (les tyrans) vont s’emparer du pouvoir à Athènes en s’appuyant sur le peuple.

La tyrannie va servir de transition entre l’aristocratie et la cité démocratique.

Le tyran est un aventurier, un chef de bande tentant un coup de force. Il s’empare du pouvoir par la force, la ruse ou la persuasion. Il n’a aucunes fonctions officielles dans la cité mais il tire tous les ressorts du pouvoir.

Nature de sa fonction = c’est un recours suprême, un « sauveur » chargé de rénover la constitution politique et social de la cité. C’est un révolutionnaire. Il va proposer des réformes radicales, il va tout débloquer.

C’est une notion pas forcément péjorative.



§2. L’affaiblissement de la Grande Famille



Il y a eu 3 principaux tyrans :

  • Dracon (-620)
  • Solon (-590)
  • Pisistrate (-561 à –628)



En matière pénale




A l’intérieur de la Grande Famille

  • Dracon ne modifie rien et laisse la juridiction dans le génos du patriarche.
  • Solon réduit la puissance paternelle et supprime le droit de vie et de mort du père de famille sur les membres de sa famille. L’idée apparaît que la justice est une attribution de l’Etat qui relève du droit public. Donc des tribunaux vont être créés. Il est composé de magistrats professionnels et de citoyens tirés au sort. Il applique la loi pénale publique égale pour tous. Cette loi est édictée par les assemblées populaires = l’Ecclesia.

Les rapports entre les familles

La vengeance du sang est petit à petit remplacée par un système de composition pécuniaire versée à la famille de la victime.

  • Dracon va limiter le nombre de degré de parenté qui donne le droit de participer aux transactions sur un crime ou un délit.

EX : meurtre : le groupe de la victime = le père, le(s) frère(s), le(s) fils de la victime.

Si la famille de la victime ne s’entend pas sur la proposition, elle doit s’adresser à l’Etat.

On ne doit plus se faire justice à soi-même.

Les isolés étaient jugés par les chefs de l’aristocratie sur la base d’un certain nombre de coutumes secrètes.

Désormais, ils vont obtenir la publication de ces règles secrètes et ce sont les règles de Dracon qui vont prévaloir.

Son code est très sévère.

EX : peine de mort même pour des délits peu graves.

Les peines sont fixes, égales pour tous, indépendantes de l’arbitraire de l’aristocratie.

D’ailleurs, l’aristocratie va perdre le contrôle des tribunaux car en face des tribunaux aristocratiques (l’aéropage) va se créer le tribunal de l’Héliée où tous les citoyens peuvent en faire partie.



En matière politique




Solon met fin au monopole de l’aristocratie.

Les magistratures sont largement ouvertes à toutes les classes de la société.

Elles ne sont plus réservées aux aristocraties, elles deviennent démocratiques et elles vont se multiplier.



En matière social




Ces petits paysans sont victimes :

  • De la dépréciation continuelle des produits agricoles.
  • Du partage héréditaire de la propriété.

Après une mauvaise récolte, ils doivent emprunter à des taux très élevés. Ils pratiquent la vente à réméré = vente avec faculté de rachat. Les petits paysans n’arrivent jamais à rembourser.

Ils vont donc s’engager comme colon dans un système appelé le coloniat partiaire. Ils sont libres mais dans une certaine limite, ils sont attachés à la terre. Ils ne touchent qu’une part minime de la récolte.

Ces petits propriétaires demandent l’abolition des dettes.

Solon va mettre en place une réforme agraire qui abolit les dettes des petits paysans et supprime la contrainte par corps (= réduire en esclavage les personnes insolvables).

Il édicte aussi des réformes pour relever l’économie (EX : dévaluer la monnaie, créer un délit de mendicité).

Dès -561, Pisitrate approfondit la réforme de Solon car il craint l’agitation politique à Athènes. Donc il renvoie les chômeurs à la campagne pour qu’ils travaillent la terre car il veut reconstituer un ensemble indépendant de petits propriétaires. Il va créer un service d’aide aux paysans + un corps d’inspecteurs chargés de juger sur place les conflits. Pisitrate meurt en -628.

Son pouvoir passe à ses fils qui vont être renversés en -509. C’est la date où on fait partir le régime démocratique qui va durer jusque -322. A cette date, le droit politique n’est plus réservé qu’à une oligarchie.

Athénes connu son apogée sous Périclès de -443 à -429.



Bilan de la tyrannie :

  • Dépossession de la famille. Le chef de famille perd toutes ses prérogatives de puissance publique. Désormais, au-dessus de la famille, un pouvoir politique va se constituer avec des tribunaux. La famille est réduite à l’esprit de la vir privée.
  • L’Etat en formation n’est plus entre les mains de l’aristocratie des grands propriétaires donc la transition vers la démocratie est faite par des tyrans appuyés par le peuple. La démocratie s’oppose souvent à un régime libéral. Les magistrats se multiplient et s’ouvrent petit à petit à toutes les classes de la société.



Section 3. Le fondement de la cité démocratique : l’exemple d’Athènes



Il ne faut pas attendre des Athéniens :

  • De former un modèle parfait de la démocratie car aucune société humaine n’est parfaite.
  • Une solution directe aux problèmes de nos sociétés contemporaines.

Les questions que posaient les Grecs sont toujours d’actualité de nos jours. Or il ne peut pas y avoir de démocratie dans un ensemble de masse, elle n’est possible que dans une population réduite.



§1. Un régime d’Assemblée

  1. L’ignorance de la représentation



En démocratie directe, les citoyens siègent eux-mêmes dans une assemblée investie du pouvoir suprême et qui votent eux-mêmes les lois.

En démocratie représentative, les citoyens délèguent leur droit à des représentants. Est-ce pour autant une démocratie ? Les Grecs n’acceptent pas ce type de démocratie.

A Athènes, l’assemblée populaire rassemblant tous les hommes de plus de 18 ans, nés de 2 parents athéniens et non privés de ses droits politiques est l’Ecclésia.

Au début, ils se rassemblent dans l’Agora puis ils vont dans un amphithéâtre construit sur le Pnyx.

Il n’y a pas beaucoup de présents dans l’assemblée, le prolétariat doit d’abord gagner sa vie.

Il y a donc des mesures pour lutter contre l’absentéisme :

  • Des jetons de présence donnant droit à une rémunération.
  • L’exigence d’un quorum (A Athènes = 6 000citoyens).



  1. L’ignorance de la séparation des pouvoirs



  • L’Ecclésia a le pouvoir exécutif par le contrôle des magistrats. Ces magistrats sont contrôlés 9 fois par an et pour prolonger leur mandat, ils doivent obtenir un vote de confiance. Les stratèges et les magistrats des finances sont contrôlés plus sévèrement.

L’Ecclésia décide de la paix, de la guerre, des alliances. Elle nomme les ambassadeurs, leur donne les instructions, reçoit leurs rapports, reçoit les ambassadeurs envoyés par les autres cités, elle a une compétence pour toutes les questions militaires, maritime. En temps de guerre, elle fixe la proportion de citoyens et de météques à engager comme soldat. Elle désigne les stratèges et les contrôles.

  • L’Ecclésia a aussi le pouvoir législatif.

  • La loi (= nomos) est comme une constitution. Ce sont des lois fondamentales de la cité (de Solon, Dracon et Pisistrate). L’Ecclésia ne se reconnaît pas le droit de les modifier ou de les supprimer.
  • Les décrets du peuples = c’est la loi de niveau inférieur. Ils sont à l’initiative d’un citoyen. Ce citoyen prend un risque car si le projet est contraire aux nomoï, il est passible d’un procès en graphé paranomon, cela peut entraîner une condamnation à mort.

La procédure d’adoption de la loi : un citoyen fait une proposition, elle est renvoyée à une assemblée restreinte = la Boulé. La Boulé fait son rapport et émet un avis favorable / défavorable. Retour devant l’Ecclésia qui adopte / rejette le texte qu’importe l’avis de la Boulé.

Avant l’adoption ou le rejet, il y a une discussion où s’inscrivent les citoyens voulant parler. N’interviennent que ceux qui sont inscrits, tout le monde a le même temps de parole.

Enfin il y a un vote à main levée ou à « bulletin secret ».

  • L’Ecclésia a le pouvoir judiciaire. Le peuple est le justicier suprême.

La juridiction la plus importante est le tribunal de l’Héliée dont les membres s’appellent les Héliastes.

Il est composé de 6 000 membres tirés au sort parmi les citoyens. Ils sont répartis en une dizaine de cours. Il faut être âgés de + de 30 ans et être inscrit sur une liste. Les Héliastes sont salariés. Les résultats étaient assez satisfaisants car on ne pouvait pas corrompre des magistrats aussi nombreux.

Petit à petit plusieurs peines collectives ont disparues comme l’atimie (= condamner un coupable mais aussi sa famille vivante et morte et ses animaux domestiques). La notion de responsabilité individuelle apparaît.

  • L’Ecclésia était aidée par la Boulé.

C’était 500 membres tirés au sort parmi les citoyens de + de 30 ans qui se portent candidats. Les membres sont les Bouleutes.

C’était une charge lourde qui nécessitait d’abandonner son travail pendant un an.

La loi interdit à un citoyen d’être plus de 2 fois bouleute dans sa vie.

En 30 ans, il y a 7 500 places à pourvoir. Or il n’y a pas de bousculade pour ces places. Tout citoyen est à peu près sûr d’être au moins 2 fois bouleute dans sa vie s’il le veut.

La Boulé a un comité directeur de 50 membres = les Prytanes. Ils restent en fonction pendant 1/10ème de l’année. Ils sont chargés d’expédier les affaires courantes.

Mais tous les jours, on tire au sort parmi ces 50 prytanes un homme appelé l’épistate des prytanes, il est un peu le président de la république.

Tous ceux qui sont dans la Boulé sont sûrs d’être prytanes et sont à 99.9% sûrs d’être épistate des prytanes au moins un jour.

La Boulé a une sorte de délégation générale du pouvoir exécutif.

Dans un grand nombre de cas, la Boulé rédige des décrets directement exécutoires.



§2. Le système des magistratures

  1. Le choix des magistrats



Ils sont souvent tirés au sort.

Avant d’entrer en fonction, ils ont une sorte d’examen devant la Boulé = la dokimasie. Il s’agit de regarder la situation morale du candidat.

Il y a aussi un examen à la sortie de charge = contrôle de la gestion faite.

Ces fonctions sont rémunérées.



  1. Le principe même d’organisation des magistratures



Le nombre de magistrats est très important, chaque fonction est spécialisée.

Multiplication du nombre de magistrats car :

  • Cela diminue la puissance de chaque magistrat donc diminue le risque d’un coup de force.
  • Cela permet aux magistratures d’être un débouché de la citoyenneté.

Les magistratures sont de courte durée, généralement un an.

Le renouvellement de la charge est interdit avant un certain intervalle de temps.



§3. Une application du principe démocratique : le régime fiscal athénien



Les dépenses de l’Etat augmentent tout au long de la démocratie car :

  • Athènes est en guerre perpétuelle,
  • Paiement des jetons de présence, des magistrats
  • Dépenses de culte, des travaux publics,…

La monnaie en ce temps est le drachme (= 4 grammes d’argent), l’obole (= 1/6ème de drachme), le talent (il ne circule pas, il sert à l’affichage des prix).

Les citoyens ne paient pas d’impôts directs. Ils sont réservés aux météques et aux affranchis.

Des impôts pèsent sur les riches comme l’éisphora = impôt de guerre (donc exceptionnel) perçu sur les citoyens et sur les météques et dont le montant est fixé par l’Ecclésia. Cet impôt frappe tous ceux ayant un revenu par an supérieur à 1 000 drachme. Il est proportionnel au revenu.

Il y a aussi les liturgies = obligation d’assurer certaines dépenses dans l’intérêt de l’Etat (réservé aux riches).

Au Vème siècle av. J-C, le nom du chorège (celui qui paie les frais affairant à une représentation théâtrale) est cité avant même celui de l’auteur de la pièce.

EX de liturgies extraorinaires : la triérarchie = un riche citoyen doit armer un vaisseau de guerre et le commander pendant une campagne. C’est le triérarque.

Une institution existe = l’antidosis = si un citoyen pense qu’un autre citoyen est plus riche que lui, il lui demande de prendre sa place. Si l’autre refuse, le décision sera prise par la justice. Si le défendeur est condamné, il peut exiger l’échange des fortunes.

Il y a de nombreux procès contre les riches pour corruption, détournement des biens de l’Etat. Ce sont souvent des magistrats spécialisés qui s’occupent de ses affaires = les sycophantes.



Section 4. La démocratie et ses critiques



La démocratie par les auteurs grecs est d’abord une manière de participer.

Mais certains auteurs en ont fait une autre théorie et se sont montrés très critiques.

Dans un dialogue de Platon (le protagoras), un personnage veut démontrer que tous les hommes du fait qu’ils ne sont pas des animaux ont un minimum d’art politique. Il dit tout les hommes. Mais ce personnage est une exception car les philosophes, historiens, dramaturges antiques sont hostiles à la démocratie.

Reproches : il y a un trop grand degré d’ouverture, implique la participation du plus grand nombre à la vie politique.

Les auteurs d’aujourd’hui disent que la démocratie d’Athènes est une fausse démocratie car la majorité du peuple est écartée de la vie politique.



§1. La démocratie antique excessive

  1. L’opinion des auteurs antiques ou les excès de la démocraties



  • Socrate

Il se montrait très critiques non pas par mépris mais car il redoutait le gouvernement d’une majorité d’ignorants. Or pour lui, il ne peut y avoir de vertu, de bonne politique que fondée sur le savoir ou la culture.

Nuance = il n’a jamais pensé à renverser la démocratie, il n’a jamais été tenté de quitter sa patrie, il a pris part à la vie politique et a été soldat.

  • Platon

Il a dressé contre la démocratie un réquisitoire impitoyable. Pour lui, la liberté individuelle est mal, il faut faire régner l’ordre partout. Il faut supprimer toutes les divergences d’opinion. Pour y parvenir, il faut confier le pouvoir à une caste de philosophes soutenue par la caste des guerriers. Ainsi ces castes pourront dominer la foule ignorante du peuple.

  • Aristote

Il distingue :






Forme pure
Forme dégénérée
Gouvernement d’un seul
Monarchie
tyrannie
Gouvernement d’une minorité
Aristocratie
Oligarchie
Gouvernement du peuple
Policie
Démocratie

Donc pour Aristote, la démocratie est la forme la plus dégénérée de la constitution républicaine. La foule s’attribue la souveraineté au moyen de décrets.

  • Xénophon

Il préfère un chef prédestiné car il y a des hommes qui sont faits pour gouverner.

  • Auteur anonyme

La loi de la majorité est la loi d’une multitude indisciplinée malhonnête car elle est pauvre et peu/pas éduquée.

  • Isocrate

Il croit aussi en un homme prédestiné, providentiel mais à condition qu’il ait subi une préparation exceptionnelle.

  • Euripide (dramaturge)

La foule est versatile c'est-à-dire instable donc un orateur habile peut la manipuler.

  • Hérodote (historien)

Le peuple n’a ni discernement ni intelligence ni culture.

  • Thucydide



Tous ceux-ci veulent faire un gouvernement des meilleures, des sages.

Mais ils ne vont pas jusqu’à se poser la question comment évincer le peuple ?



  1. La question des modernes « comment évincer la démocratie ? »



Cela s’inspire de la philosophie politique libérale. C’est une question posée par les auteurs modernes et qui renvoie à l’actualité. Les publicistes contemporains ont franchement posé la question. Toutes ces théories s’inspirent de la philosophie politique libérale qui s’oppose à la philosophie politique démocratique qui consiste à dire que le peuple est le véritable souverain. La philosophie politique libérale consiste à mettre la liberté au dessus de tout c’est-à-dire à mettre le droit au dessus du peuple. Il y a deux façons de légitimer le pouvoir :

  • La loi du nombre
  • La défense des libertés

Le problème est que la démocratie peut se retourner contre la liberté donc être liberticide et la liberté est l’instrument des puissants pour légitimer son pouvoir minoritaire. Par exemple, le Gouvernement des juges n’est pas un Gouvernement démocratique. Il y a des instances qui sont chargées de dire si la loi est conforme à un Etat de droit ou si elle n’est pas conforme. Cette instance est au dessus de la volonté du peuple. Par conséquent, le problème que se posent les auteurs libéraux, c’est d’abattre la démocratie.

Les libéraux invoquent deux arguments contre la démocratie : l’exemple grec n’est pas susceptible d’être transposé dans notre monde actuel parce que les cités grecques étaient des microsociétés alors qu’aujourd’hui, nous avons affaire à de grands Etats. Par conséquent, les questions ne peuvent plus se poser de la même façon. Les libéraux ajoutent que les problèmes d’aujourd’hui sont beaucoup plus techniques et complexes. Dans ce monde qui s’est complexifié, une majorité d’ignorants ne peut diriger directement la République. Les citoyens d’Athènes évidemment n’ont pas un niveau d’éducation très élevé. Ils sont pour beaucoup d’entre eux, analphabètes mais ils ont tous ou presque, une expérience directe du Gouvernement, de la participation aux affaires publiques.

La question du niveau d’instruction des citoyens se pose autrement. Par exemple, Thucydide nous dit que l’Ecclésia d’Athènes, au cours de l’hiver de 415 avant JC, dû décider d’une expédition en Sicile. Il ajoute que les membres de l’Ecclésia étaient généralement mal renseignés sur l’étendue de ce pays et sur le nombre de ses habitants. Thucydide confond le savoir technique et la compréhension des enjeux politiques. La préparation de l’expédition et la conduite de la guerre relèvent indiscutablement des experts et Athènes possédait beaucoup d’experts (spécialistes de la flotte, stratèges…). La décision politique revient au peuple. Cette décision est bien informée parce que le peuple vote son propre départ en campagne.

Les citoyens prennent en compte l’intérêt de la cité à faire cette action. Cela a été précédé par d’instances discussions. La démocratie est la formation d’une opinion publique horizontalement par des relations directes entre les citoyens. Les citoyens se rencontrent peu aujourd’hui. John Stuart Mill (XIXème siècle), dans ses considérations sur le Gouvernement représentatif a écrit que la démocratie est le Gouvernement du nombre mais qui reçoit une éducation. Il y a une crise générale de la démocratie. Les citoyens savent se discipliner par des règles. Les citoyens doivent se contrôler eux-mêmes avant de vouloir contrôler le peuple. L’assemblée des citoyens se discipline elle-même mais elle ne tolère pas les imbéciles. Elle reconnaît l’existence de compétences politiques.

L’Ecclésia garde les yeux fixés sur quelques hommes éminents capables de dresser des programmes politiques. Ces hommes ont de l’influence, du mérite, des capacités et les Grecs sont prêts à les écouter et à tirer profit de leur contact mais ils doivent continuellement obtenir l’aval de l’assemblée du peuple. Périclès, a pendant des années, fait des propositions toutes les semaines. La décision appartient toujours à l’assemblée qui pouvait refuser à tout moment. Même si le peuple avait les yeux tournés vers des hommes éminents, il se reconnaissait le droit d’exercer lui-même les magistratures. Des institutions comme par exemple, l’ostracisme (qui signifie mettre à l’écart) qui mettait un homme en dehors car il risquait de devenir une sorte de tyran. L’Ecclésia pouvait l’exiler pour une durée de 10 ans. Il ne perdait pas ses biens et il ne perdait pas non plus son statut de citoyen mais il ne pouvait plus vivre dans la cité. Cela voulait dire qu’au bout de 10 ans, son nom était oublié donc il n’aurait plus d’influence dangereuse.



Le deuxième argument est que la démocratie est un mauvais régime politique. Benjamin Constant, dans une conférence en 1819, oppose ce qu’il appelle la liberté des anciens et la liberté des modernes. La liberté des anciens est la liberté participation aux affaires publiques. Dès lors, la démocratie se définie comme la loi du nombre, de la majorité. Il poursuit en disant que la majorité peut être liberticide. Le peuple est d’autant plus dangereux qu’il est gouverné par la passion, par la jalousie et non pas par la raison. L’égalité risque de tuer les libertés. Tocqueville a dit que « plus il y a d’égalité et moins les inégalités qui subsistent sont supportables ». C’est pourquoi il y a actuellement une crise institutionnelle en France parce que le groupe central est gouverné par le principe de l’égalité. Les majorités populaires sont faites du mécontentement de tous ceux qui ne sont pas contents de leur situation et qui sont tentés par l’autoritarisme, selon Tocqueville. Les libéraux disent que les meilleurs citoyens sont les indifférents. C’est ce que dit Aristote. Ce n’était pas la situation à Athènes. La liberté, pour les Grecs, c’est le règne de la loi parce que la loi n’est pas faite comme en Orient, par un souverain divinisé ou qui reçoit directement les commandements d’un Dieu. La loi est la volonté d’un peuple. Ce n’est pas quelque chose qui leur vient extérieurement. Le problème pour les libéraux, c’est que cette loi peut tuer la liberté et on prend l’exemple classique de Socrate. Socrate fut accusé de corrompre la jeunesse. Un jour à Athènes, on découvrit que les hermès qui étaient des Dieux protecteurs de la cité et se présentaient en une colonne. La cité d’Athènes confiait à ces hermès le soin de garder la cité. Un jour, on découvre que ces hermès ont eu le pénis coupé. On cherche les origines de cela et on découvre que cela aurait été organisé par la jeunesse dorée d’Athènes qui voulait renverser la démocratie. Ces jeunes gens étaient les disciples de Socrate. Platon le dit dans l’apologie de Socrate. C’est parmi ces jeunes hommes que le coup d’Etat oligarchique de 411 avant JC et la venue d’un groupe d’hommes appelés les 30 tyrans. Socrate fut condamné à mort en buvant la ciguë. Socrate, dans ses leçons, tient des propos qui sont très défavorables à la démocratie. La démocratie a réagi parce qu’elle a peur de perdre tout ce que représente la démocratie, de perdre ce système dans lequel on existe. C’est un système qui est aussi favorable sur le plan économique. Les citoyens bénéficient d’une certaine forme de démocratie et on a peur de la jeunesse. Les athéniens ont peur que la jeunesse soit corrompue. Derrière la condamnation de Socrate, il y a quelque chose d’autre qui tient à la démocratie dans son fondement le plus puissant. C’est le conformisme politique. C’est la caractéristique de toutes les sociétés démocratiques. Ce sont des sociétés de pensée unique. Ce projet appelle un parti unique pour lequel les gens votent tout le temps. Les gens sont dominés par la pensée unique, le conformisme parce qu’ils croient aux mêmes choses, ils partagent les mêmes valeurs. Plus la société est conformiste, plus il y a d’interdictions. Socrate est victime de ce politiquement correct. Socrate posait des questions à ces disciples. Il n’arrêtait pas de poser des questions. Il pratiquait la maïeutique qui est la science de l’accouchement des esprits. Socrate substituait au monde des réponses, le monde des questions.

Les libéraux d’aujourd’hui ne peuvent pas accepter cette injustice. Socrate était enfermé en prison et on lui a proposé de s’évader mais il a refusé en disant qu’il se soumettait à la loi de sa cité. Socrate se voulait bon citoyen. Les libéraux disent que ce n’est pas possible car la liberté est autre chose. Par conséquent, disent les libéraux, la liberté ne consiste pas à participer à tout prix mais cela consiste à jouir en paix des libertés publiques et privées c’est-à-dire à jouir en paix d’un espace privé à l’intérieur duquel les autres ne peuvent pas rentrer. Constant dit qu’il y a un point de la vie humaine qui échappe par nature à l’Etat. Par conséquent, pour les libéraux, il s’agit d’évincer la démocratie pour donner le pouvoir à ceux qui défendent la liberté. Ce sont les philosophes qui la défendent pour des raisons de principe et ce sont également les privilégié c’est-à-dire tous ceux qui sont à même de profiter de la liberté parce que les libertés, en réalité, doivent pouvoir être disposées.



Il reste à savoir maintenant quels sont les moyens que proposent les libéraux pour gouverner. Le premier moyen est de détruire l’Etat nation parce que l’Etat nation est le cadre naturel, historique de la formation de la citoyenneté. Le deuxième moyen est d’écarter le suffrage universel. Au XIXème siècle, prévalait le suffrage censitaire c’est-à-dire que seul une minorité d’hommes était appelée à voter. Aucun libéral, aujourd’hui, qu’on ne va plus organiser d’élections. On va s’efforcer de museler le suffrage universel en l’encadrant par des partis appelés des partis de Gouvernement qui ont le même programme et qui sont de grands partis. Cet argument n’est pas complètement convainquant parce qu’il faut que les électeurs votent pour eux. On peut également dire que le peuple est conditionné par les médias d’influence. C’est pareil car on doit se méfier de ce discours parce qu’un choix politique n’est pas comme un baril de lessive. Dans la publicité, il y a l’information et la publicité proprement dite. Il est bon d’informer la clientèle mais il y a aussi le discours. On n’est pas sûr que ça marche. Beaucoup de facteurs vont intervenir dans leurs décisions. La publicité proprement dite est soumise à l’affrontement des arguments. Les libéraux, si l’encadrement par les partis ne fonctionne pas, disent qu’il faut ne plus consulter les électeurs. Par exemple, beaucoup de pays n’ont pas organisé de référendum. Le problème est qu’on continue à voter mais pour des institutions qui ont de moins en moins de pouvoir. Les vraies autorités, les vrais pouvoirs ne sont pas élus aujourd’hui. Ils se trouvent à la BCE, dans les multinationales, sur les marchés financiers. On assiste à la constitution d’une oligarchie internationalisée, mondialisée. Ces gens sont constitués par une triple alliance : pouvoir économique, politique et médiatique. Le troisième moyen est le Gouvernement des juges. C’est le gouvernement d’un certain nombre d’instances qui interprètent la loi. Ce qui est important, ce n’est pas un texte mais son application parce qu’un texte est susceptible d’être interprété dans un sens ou dans l’autre. La loi n’existe pas, ce n’est rien d’autre que ce qu’en fera le juge. Ce Gouvernement des juges n’est pas une institution démocratique. Au sommet de la pyramide, il y a le Conseil Constitutionnel qui élimine ou conserve ce qui lui plait dans la loi en fonction de ce qui est conforme à la Constitution. Les libertés doivent être mises au service d’oligarchies.



Il y a un autre argument qui dit que la démocratie athénienne est insuffisante. Le grand argument est l’esclavage. A Athènes, vers 420-430 avant JC, la cité comptait environ 450 000 habitants dont 200 000 habitants libres c’est-à-dire des hommes, des femmes et des enfants qui étaient de condition libre. Sur ces 200 000 libres, il y avait environ 50 000 citoyens qui étaient les hommes libres qui participaient à la vie politique. Il y a 200 000 libres dont 100 000 femmes qui ne sont pas citoyennes. Sur les 100 000 restants, environ la moitié est des enfants. Il y a 200 000 esclaves qui n’ont ni droit privé, ni droit civil, ni droit politique. Il y a 50 000 métèques. Les esclaves étaient en majorité des barbares qui sont tous ceux qui ne parlaient pas le Grec. Les esclaves sont en majorité des barbares parce que la pratique qui consistait à réduire les personnes endettées en esclavage a disparu. Sur la question de l’esclavage, les auteurs grecs sont d’une franchise absolue. 

Aristote dit que l’esclave est une chose dotée d’une âme. Il dit qu’on pourrait s’en passer si il y avait des machines qui fonctionnent toutes seules. Athènes produit des vases et des poteries exportées tout autour de la Méditerranée. Les potiers sont des esclaves. Dans les mines du Laurion, les travailleurs sont aussi des esclaves. Il y a des charpentiers de marine qui sont aussi des esclaves. On trouve aussi des esclaves à l’intérieur de la maison appelée l’oikos. La maîtresse de maison utilise des esclaves femmes. A Athènes, les citoyens vivent de leurs esclaves qui sont exclus de la cité. A ces esclaves, il faut ajouter les métèques qui n’ont pas les droits politiques. On a observé que ce ne pouvait pas véritablement être un modèle pour nous. Par exemple, à l’époque de la Révolution française, le grand modèle était l’Antiquité. Brissot qui dirige l’association « les amis des noirs » qui se propose d’obtenir l’abolition de l’esclavage, parle très souvent de l’Antiquité mais ne fait jamais référence à l’esclavage. Volney appartient au groupe des idéologues et il se moque aussi de cela. Henri Wallon a écrit en 1847 un ouvrage intitulé « l’histoire de l’esclavage dans l’Antiquité » où il est très sévère en disant que « l’institution de l’esclavage a corrompu jusqu’à la mœlle les sociétés antiques ». C’est cette même année que Marx prépare son manifeste communiste dans lequel il dit que l’histoire de toutes les sociétés est celle de la lutte des classes. Il dit qu’à son époque, c’est la lutte des bourgeois et des prolétaires. La civilisation grecque reposait indiscutablement sur l’esclavage.

Les femmes ne participent en rien à la vie politique. Il y a des comédies d’Aristophane qui concernent les femmes. Une première est celle appelée Lysistrata. Il s’agit d’une grève des femmes afin d’obtenir des droits politiques. Il y a une autre comédie intitulée l’Assemblée des femmes où les femmes s’emparent du pouvoir politique dans la cité. Il s’agit d’une mise en scène destinée à faire rire. Cela permet de dire des tas de choses qu’on ne pourrait pas dire autrement. La femme mariée est souvent maîtresse chez elle. Il y a deux principes en concurrence : celui de responsabilité (femmes) et celui de liberté (hommes). Le mariage réalise l’échange symbolique de la liberté contre la responsabilité. La femme était incapable majeure mais elle avait tout l’argent du ménage. Il est vrai que sur le plan du droit, les femmes n’ont pas de droit politique. Ce sont des mineures et cela est vrai en matière de droit privé. Jusque son mariage, la jeune fille est sous la dépendance de son père et une fois le mariage accompli, elle passe sous la tutelle de son mari qui va gérer sa dot. La règle de droit ne peut pas être niée.

On arrive à l’idée que la démocratie est insuffisante. Il faut en revenir à Aristote qui dit quelque chose de très important et donner une définition très importante du démos, du peuple. Il dit « partout, les riches sont en minorité et les pauvres en majorité. Aussi, la différence réelle qui sépare la démocratie et l’oligarchie, c’est la pauvreté ou la richesse. Nécessairement, un régime où les dirigeants exercent leurs pouvoirs grâce à la richesse est une oligarchie et celui où les pauvres gouvernent est une démocratie ». A Athènes, ce sont les pauvres qui gouvernent. Il y a environ 50 000 citoyens. Dans ce monde qui est dominé par la rareté, qui est au bord de la misère, confier la décision politique à plusieurs dizaines de milliers de personnes, cela veut dire recruter les décideurs politiques dans les très basses couches sociales. Le démos c’est-à-dire le peuple des citoyens, est composé de gens très pauvres et également analphabètes ou très peu instruits. Les citoyens sont des paysans, des boutiquiers, des artisans et ils sont citoyens au même titre que les représentants des classes supérieures, des classes instruites, qui ont accès à la fortune ou à la culture. L’intégration des petites gens dans la communauté politique comme membres à part entière est une innovation stupéfiante pour l’époque et c’est une innovation qui a été rarement répétée par la suite. Par exemple, si le corps politique avait été réduit 500 citoyens riches ou si ce corps politiques avait été réduit à 2000 citoyens où les riches eussent été en majorité, alors il serait exact de parler d’oligarchie. Dès lors que le critère du sens a été écarté, dès lors que les citoyens se recrutent dans la masse de ceux qui ont deux parents athéniens, c’est la loi du nombre qui prévaut. Il y a relativement peu de citoyens (un dizième de la population totale). A l’intérieur de cet ensemble de 50 000 citoyens, les pauvres sont majoritaires et ces pauvres imposent leurs volontés à la direction politique par la loi du nombre. Sur 50 000 citoyens, il n’y a pas plus de 1000 qui sont riches. C’est la loi des pauvres qui domine. Le démos est la loi de la majorité et comme la majorité est composée de pauvres, on est bien en démocratie. Le démos est à l’image de tout le peuple d’Athènes. Les femmes ne votent pas mais leurs maris portent leurs volontés.



















Chap.2. L’EXEMPLE DE LA REPUBLIQUE ROMAINE OU L’OLIGARCHIE



Il y a eu deux grandes périodes :

  • La Rome primitive qui a duré 5 siècles. Elle de la fondation de Rome en -754 jusqu’au début des guerres contre Carthage (cité rivale pour la future maîtrise du bassin méditerranéen) en -264.

Rome est alors une société patriarcale dominée par les gentes = les grandes familles aristocratiques. Après plusieurs révoltes, la plèbe revendique des droits civiques puis politiques qu’elle va finalement obtenir.

  • L’apogée puis le déclin de la République. De -264 à -27 où le Sénat romain confère à Octave, le neveu de César, le titre d’Auguste. Ce prince va installer les bases de l’Empire.

Cette République s’est étendue rapidement :

  • D’abord sur la partie occidentale avec les guerres puniques qui prirent fin en -146 avec la destruction de Carthage. Roma annexe donc la Sicile, la Sardaigne, la Corse, l’Espagne, le Sud de la Gaule, les côtes africaines nord.
  • Puis la partie orientale qui comprend surtout le monde grec : Macédoine, Grèce, Egypte, Syrie, Cyrénaïque (= partie de la Lybie).

Puis en -50, les romains conquièrent la Gaule.

Bataille d’Actium (-31) annexassions de l’Egypte.

L’originalité vient que la République va se dire de l’exemple d’Athènes donc la plèbe va être intégrée petit à petit à la politique mais la gens va demeurer très puissante : le peuple n’a pas véritablement le pouvoir.



Section 1. La Rome des origines (-754/-264)



Romulus est le premier roi de Rome puis il y a eu 6 successeurs jusqu’à la chute de la monarchie.



§1. La royauté (-754/-510)



Rome est au début une petite bourgade entouré d’un Latium peuplé de latins.

Au nord du Latium = civilisation des Etrusques.

Au sud du Latium = civilisation des Grecs.

Les Etrusques vont rapidement occuper Rome donc les romains vont être gouvernés par des rois Etrusques.

Cette domination permet une prospérité de Rome : mise en place d’un marché sur le forum, développement de l’urbanisme, construction d’un grand égout central (= cloaca maxima).

Les romains ont séparé les eaux usées des eaux propres. Cela va disparaître au Moyen Age, ce qui favorisera l’apparition de nombreuses maladies.

Rome devient un carrefour commercial et il existe un embryon d’organisation politique, c’est une cité fondée sur l’agrégation des gentes.

A l’époque royale, il y avait environ 300 gentes dont chaque gens était dirigé par un paterfamilias.



  1. Le rôle social de la gens



Toutes les terres sont tenues par les gentes donc la gens est un groupe qui occupe un territoire. Le sol de Rome est divisé en grands domaines et chaque gens vit en autarcie sur son domaine.

Les paysans vont rarement à Rome. Ils restent dans des villages, des fermes isolées (les villae), un domaine.

Mais Rome reste un point de fixation car c’est une place forte ou les paysans peuvent être en sécurité. Ils s’y rendent aussi pour les marchés. Mais les échanges ne sont pas soutenus.

La monnaie se résume à une tête de bétail puis à des lingots de cuivre peu pratiques à transporter.

La justice est rendue par le paterfamilias et ses décisions sont sans appel. Il a la juridiction civile mais aussi celle criminelle. En matière pénale, ses pouvoirs sont extrêmement étendus comme le droit de vie et de mort. Son pouvoir n’en est pas pour autant arbitraire. Il exerce ses juridictions ur la bas de coutumes connues par toute la gens. Ce pouvoir exclusif du paterfamilias est le mancipium. C'est-à-dire que tant que le père est vivant, ses enfants et sa femme n’ont aucune capacité juridique. Ce sont des alieni juris. Seul le père est sui juris.

L’unité de la famille est renforcée par la religion. Elle voue un culte aux ancêtres.

Il y a une pratique du clientélisme. Dans la gens, il y a deux sortes de membres :

  • Gentiles = ceux qui sont liés par le sang.
  • Clientes = ceux qui ont un rapport particulier avec le chef de famille qui est pour eux un patronus. C'est-à-dire que les liens entre eux sont juridiques, ils entrent sous la protection de la gens. Ils ont des droits mais aussi des devoirs. Ces liens reposent sur la fides. Le patron doit protéger ses clients. Les clients doivent obéissance et respect au patron. Ils doivent aussi le travail, le service militaire. Le client peut être déclaré sacer ( son âme est abandonnée aux Dieu) s’il ne respecte pas ses obligations.



  1. Le rôle militaire et politique de la gens



L’armée romaine est formée par les hommes appartenant aux gentes. Chaque gens doit fournir un cavalier. Seuls les hommes aux gentes = les patriciens peuvent siéger aux assemblées politiques. Il y a deux assemblées :

  • Les commis curiates = ils jugent les contestations sur le droit coutumier.
  • Le Sénat = il est composé de 300 membres = les paterfamilias. Il joue un rôle de conseil auprès du roi. Il intervient dans la désignation du roi) chaque interregnum. Le pouvoir du roi est sous la pression permanente des gentes.

Le roi a deux pouvoirs essentiels :

  • Auspicium = pouvoir de prendre les auspices. C’est chercher la volonté des Dieux, les consulter. Les Dieux sont sensés inspirer le roi au travers des entrailles de poulet ou en étudiant le vol es oiseaux.
  • Imperium = pouvoir de diriger la cité, pouvoir de commandement militaire. Le roi peut intervenir en matière judiciaire mais il a peu d’occasion de le faire. Il n’intervient qu’en cas de faute très grave portant atteinte à l’ordre de la cité : en cas de parricidium ou de perduelio (= haute trahison).

Comment disparait la monarchie ?

2 représentations :

  • Par la chute du dernier roi, subitement.
  • Progressivement par la mise en cause des auxiliaires du roi et donc apparaît la notion de magistratures qui vont remplacer le roi. Les deux prêteurs restent en place un an et possèdent tout les deux l’imperium, chacun peut paralyser son collègue par un droit de veto = l’intercessio. Ce sont deux patriciens. Mais à Rome, la plèbe apparait. Que faire avec elle ?



§2. La lutte des patriciens

  1. La plèbe aux origines de Rome



Elle est composée de 3 groupes humains différents des gentes :

  • Les populations conquises et annexées sur place.
  • Les clients émancipés des gentes soit par extinction naturelle de leur gens, soit par le relâchement des liens de clientèles.
  • Les étrangers = commerçants, artisans qui s’installent à Rome pour diverses raisons.

Les deux grandes fractions sont donc les conquis et les étranges. Ces deux populations sont un élément étranger au système de la gens. Elle est souvent urbaine.

Elle est concentrée dans certains quartiers de Rome alors que les gentes sont dans un quartier précis.

Les plébéiens vont donc s’opposer. Puisque les plébéiens ne font pas partie de la gens, ils ne font pas partis de la cité. Ce sont des étrangers. Ils n’ont aucuns droits civils comme le conobium (droit de se marier avec un membre d’une gens) ou le commercium (droit de propriété).

Ils n’ont aucun droits politiques, ils ne siègent ni dans les commis curiates ni au Sénat, ils ne participent pas à la désignation du roi.

Ils ne sont soumis à aucunes charges.

La plèbe est dans une situation économique difficile.

3 questions se posent à la plèbe :

  • Celle de la dette pesant sur les petits propriétaires fonciers. Cette plèbe souffre en cas de mauvaises récoltes ou de guerres. Donc elle utilise l’emprunt or les taux sont très élevés. La personne répond de la dette c'est-à-dire que le débiteur qui n’a pas payé sa dette devra travailler pour son créancier jusqu’à ce qu’il soit libéré de sa dette ou il pourra être vendu comme esclave ou être condamné à mort.
  • Celle agraire. Le prolétariat rural a beaucoup d’enfants = famille non prévoyante. Donc il demande le partage des terres des gentes pour vivre.
  • Celle frumentaire. La plèbe urbaine réclame des distributions de vivres.

Cette situation prévaut vers -500. A la fin de l’époque royale, un événement capital : modification de la composition de l’armée = nouveau mode de recrutement = tous les habitants de Rome, patriciens ou plébéiens, à condition d’avoir un certain niveau de fortune sont intégrés dans l’armée. C’est le cens. Le censeur est chargé de recenser la population (les chefs de famille) et assorti cela d’une note sur chacun.

Faire le service militaire est considéré comme étant un privilège.

Or cette nouvelle armée a un rôle de plus en plus important car :

  • Les gentes, pour opérer leur révolution, ont eu besoin de la plèbe afin de renverser les rois étrusques.
  • Facteurs externes : on est dans un période de conquête. La prise de la botte italienne s’achève en -272 par la prise de Tarente. Pour cela, on a de plus en plus besoin des plébéiens.
  • Facteurs internes : les patriciens sont de moins nombreux car il y a des guerres, des mariages consanguins (cause de la faible natalité chez la gens). A la chute de la royauté, il ne restait que 61 gentes et en -364, 27 gentes.

La plèbe devient donc incontournable.



  1. L’intégration de la plèbe



Les plébéiens sont en face de deux tentations contraires :

  • La séparation de la cité
  • L’intégration pour avoir les doits civiques et politiques.

Au début, les plébéiens semblent choisir la séparation. Ils se dotent d’une assemblée propre : le concile de la plèbe composé de plébéiens et votent les lois applicables aux seuls plébéiens.

Création d’une magistrature de défense des intérêts de la plèbe = le tribunat de la plèbe. Le tribun de la plèbe est un plébéien qui peut paralyser la vie de la cité. Il a un droit de veto général sur toutes les institutions politiques de Rome.

Le seul moyen de défense contre un tribun est de lui opposer le veto d’un autre tribun..

Mais en pratique, ces tribuns ont préféré chercher l’assimilation.

Pour cela, il cherche à obtenir l’égalité des droits.

C’est donc une orientation vers l’intégration.

La loi des XII tables = loi commune aux patriciens et aux plébéiens.

Elle consacre l’égalité des deux dans le domaine du droit privé. Elle a été publiée en -449.

  • C’est une loi commune. Avant, chaque groupe avait son propre droit donc si on voulait une seule cité, il fallait un droit commun aux deux groupes. Ces dispositions concernent surtout le droit familial. Mais le conobium n’y figure pas même s’il sera reconnu plus tard vers -445 par la lex Canuleia.
  • C’est une loi archaïque car la société régit par cette loi est essentiellement agricole. Donc il y a beaucoup de dispositions sur la propriété foncière. Les règles commerciales ont donc peu d’importance, elles sont secondaires.

La répression pénale est très sévère et la peine du taglion est souvent utilisée.

Fixation d’un maximum du taux d’intérêt = 12%. Mais c’est en -326 que la loi poeteria papiria supprimera la mise en esclavage ou à mort du débiteur insolvable.

  • C’est une loi incomplète. Elle ne concerne qu’une partie du droit privé. Il n’y a rien sur les institutions, le droit public puisque c’est une réglementation commune donc très limitée. De plus, l’organisation de la cité, à cette époque, subit des modifications trop fréquentes pour que cela puisse être fixé par une loi.

La plèbe va aussi obtenir l’accès à la magistrature.

En face de la royauté, les gentes avait une assemblée qui lui était réservée : le Sénat. Donc après les rois, il fallait trouver un pouvoir exécutif. D’abord c’était 2 préteurs puis, mise en place du consulat avec 2 consuls. Elle va prendre une grande importance pendant la République.

Mai le pouvoir fort doit être contrôlé : ces magistrats seront des collègues.

C’est un système de collégialité = les 2 consuls ont tout les deux un imperium égal avec un droit d’intercessio réciproque. Donc en cas de conflit, on recoure à l’arbitrage du Sénat.

Ce pouvoir est aussi de courte durée = 1 an.

A l’origine, ces 2 consuls sont des patriciens, c'est-à-dire que les patriciens contrôlent toutes les institutions : Sénat + Consulat.

Peu de temps après la loi des XII tables, un tribun de la plèbe, Canuleius, va demander le partage du Consulat entre les deux ordres. L’aristocratie refuse et plutôt que de céder, elle va faire disparaître petit à petit la fonction de consul. La question se repose plus tard lors de l’invasion des Gaulois et une loi sera proposée en -367 par un tribun de la plèbe qui dispose que l’un des deux et patricien et l’autre plébéien.

La lutte n’en est pas pour autant finie. Mais dès cette loi, on voit que les plébéiens vont conquérir leurs places dans les magistratures :

  • -367 = consulat
  • -364 = édiles = magistrats chargés de l’administration municipale
  • -356 = dictateurs = il est seul à son poste, il peut être plébéien
  • -351 = censeur
  • -337 = préteurs
  • -300 = les sacerdoces = magistrature religieuse

La composition du Sénat va donc se modifier avec le temps.

Pour autant, les grandes familles ne disparaissent pas, la grande famille reste un instrument d’organisation de la cité.



Section 2. L’apogée et le déclin de la République romaine (-264/-27)



Les conquêtes vont avoir des effets décisifs sur Rome car d’un sel coup, Rome va devenir le centre d’un empire. Les institutions ne sont plus adaptées. Un nouveau cadre institutionnel = la République.