droit communautaire 26.01.12

Titre I La construction européenne

Le comte Coudenhove Kalergi (Autrichien) est à l'origine de cette construction. Il avait crée en 1923 un mouvement paneuropéen. A la SDN Aristide Briand avait émis cette idée en 1929. Leurs idées s'expliquent par les précédents historiques et philosophoques dont ils étaient entourés. Ainsi, Saint Simon ( philosophe 1760-1825) voulait déjà construire une Europe autour d'un système parlementaire avec comme membres principaux la France et l'Angleterre. Prudon ( fondateur de l'anarchisme 1809-1865) voulait, de son côté, crée un système fédératif européen et crée même ce qu'il appelle " Les Etats-Unis d'Europe". La guerre a affaibli toutes ces idées d'union et à l'issu de la GM2, l'Europe ets affaiblie tant idéologiquement que financièrement et émergent deux grandes puissances : USA et URSS. L'Europe a alors senti le besoin de se construire, Churchill a prononcé un discours à l'université de Zurich en 1946, il y évoque l'idée d'Europe. Ce discours a trouvé un écho dans les différentes organisations européennes qui existaient déjà à l'époque : Union européenne des fédéralistes, union parlementaire européenne et le mouvement socialiste pour les Etats-Unis d'Europe. En 1947, ces 3 mouvements vont être regroupés dans un comité international de coordination des mouvements pour l'unité européenne. Ce comité va se réunir plusieurs fois et notamment à La Haye le 10 mai 1948, participaient les ténors de la politique de l'époque dont Churchill, De gasperi, Schumann... Cette réunion a abouti à la création le Conseil de l'Europe qui fut mis en place le 5 mai 1949 par le Traité de Londres. Il a fallu organiser une poilitique militaire de l'Europe : Traité de Dunkerque signé entre l'Angleterre et la France en mai 1947 ( traité à vocation défensive). Ces deux pays ont proposé aux pas du Benelux de se joindre à eux : Traite dé Burxuelles 17 mars 1948. Cette union était l'union de l'europe occidentale ( Accords de paris 1955, à l'issu de l'échec de la Communauté européenne de défense). Au fur et à mesure, d'autres membres sont venus rejoindre les signataire de Dunkerque et de Bruxelles. La CED faisait débat. Cette UEO était le reflet de l'OTAN (Organisation du traité de l'atlantique nord, 4 avril 1949 – En riposte a été crée en 1955 Le pacte de Varsovie). Au niveau économique, les USA avaient proposé uen aide à l'Europe en 1947 Le plan Marshall ( à condition que l'europe so'rganise), s'en suit alors une organisation européenne pour la coopération économique 1948 ( Siège à Paris). Cette orgaisation a été utile et a connu un succès. Dès lors, elle a été gardé en 1960 et il y a eu même un élargissement des membres ==> Création de l'orgasation de coopération et du développement économique ( OCDE). A l'est on crée le Comecon ( conseil assistance économique mutuel – CAEM, Moscou, 1963).

Chapitre I La mise en place des communautés européennes

Section I La mise en place de la CECA

On a mis en place LA ceca ( communauté éco du charbon et de l'acier). Jean monet était commissaire au plan, il était entouré de Robert Majollin, Etienne Hirsh, pierre Huri, Bernard clappier ... Ces personnes vont élavorer un document dans lequel ils disaient qu'ils souhaitaient la création d"une union européenne et donc le transfert de pouvoirs réels à une organisation communautaire àc ompétence limitée. E n 1950, cette idée a été favorable pourmr Schumann , qui était ministre desaffaires étrangèresen France. Problèmes :

• Problèmes de la sidérurgie
• Problèmes de relations ( Churchill en parle).
• Problèmes de la guerre froide.

L'Europe s'est construite pour la paix. La 9 mai 1950, Schumann fait une délcaration au Quai D'orsay dans laquelle il demande la création d'une fédération européenne. Il va définir la méthode à suivre qui est la politique " des petits pas". Ce discours va recevoir un accueil défavorable par les communistes et les gaullistes en France. Néanmoins, la CECA ( on a commencé par s'unir pour l'énergie car c'était primordial à l'époque) va être mise en place le 18 avril 1951 par le Traité de Paris ( ratifié le 10 février 1953). D'abord, on met en place la haute autorité, à la tête il y a Jean Monet ==> C'est l'équivalent de la commission, elle représente l'intérêt général. Deuxième institution : le conseil des ministres, il représente l'intérêt des Etats, on y défend l'idée de la France, les itnérêts français. Troisième : L'assemblée commune, le Parlement qui ressemble les peuples européens. Quatrième : la cour de justice ( pour la pérennité d'un Eat de droit). On parle de quadripartisme institutionnel. Au départ, il y avait alors 4 instituions, maintenant nous en avons 8.

L'europe va mettre en place une communauté européenne de défense ( Monet) mais ce fut un échec car la France n'avait pas la même position. Monet va démissioner et ça sera un nouveau temps pour l'union européenne ( 1954).

Section II Mise en place de la CEEA avec le Traité de Rome

Membres de la CECA à lépoque : Allemagne, France, Italie et Benelux. Il faut remplacer Monet donc on réunit les 6 états, ceci se place à Mesinne le 1er juin 1955. A l'odre du jour, on va ajouter la mise en place d'une communauté économique européenne. Son successeur était Meyer mais surtout on désigne un groupe de travail qui va s'occuper du marché économique commun, groupe préside par paul-henri spaak. En mai 1956, on se réunit à Venise et on a rédigé un traité sur le marché commun et sur la réalisation d'un traité sur l'énergie atomique. On se donne 12 ans pour abisser les barrières douanières.Est alors signé à Rome le 25 mars 1957 le Traité, sont mises en place la communauté européenn de l'énergie atomique ( CEA) et la CEE ( communauté économique européenne). On a refait des institutions mais la prmeière institution n'est plus la haute autorité mais le conseil des ministres. Ensuite, on a la commission, l'assemblée et la cour de justice. 1967 : Traité de fusion des isntitutions. En effet, avant, on avait plusieurs conseils des ministres etc...Il y avait un détriplement fonctionnel.

Chapitre II L'évolution vers l'union européenne et vers le Traitée de Maastricht

Section I Les communautés européennes de 58 à 86 ( date de l'acte unique européen)

Le 13 mai 58, De Gaulle arrive au pouvoir et va accepter la construction européenne. Piney, Fontanet étaient des européens convaincus. En 59, il y a les premiers succès de la CE avec une baisse des droits de douanes de 10% ( accroissement net de l'échange communautaire). En 59, on va réflechir sur la PAC. Il y a eu aussi en 58 la dévaluation du franc, les produits français étaient compétitifs. EN 1960 ( 20 aout), on crée le fond social européen qui est mis en place pour lutter contre le chômage. La même année, l'Angleterre a constitué le 4 janvier ( à Stockholm) l'association européenne de libre échange ( AELE). 4 aout 61 : La GB veut rentrer dans l'union européenne, le marché commun, Mc Millan fait la demande.